Dossier 00013 - Ordres de service et règlements du commandant

Cote

CH 001228-4 --MTX-M-b-001-00013

Titre

Ordres de service et règlements du commandant

Date(s)

  • 1967 - 1993 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

2 dossiers

Nom du producteur

(1962 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Le dossier ne présente aucune intention de classement du producteur. Comporte notamment de la correspondance sur des fournitures de bureau, une pièce relative au statut juridique des inspecteurs de viande, un arrêté concernant la modification de la loi sur le contrôle des viandes, les horaires de l'État-major, des ordres de service au sujet de l'organisation des corps ou encore sur la consommation et trafic de stupéfiants

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conformément à la Loi sur l'archivage du 14 juin 2011, les dossiers sont soumis à un délai de protection spécial

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

SUESS Caryl, septembre 2022 (description)

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés