Cote
CH 001228-4 --MTX-M-b-001-00013
Titre
Ordres de service et règlements du commandant
Date(s)
- 1967 - 1993 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 dossiers
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Le dossier ne présente aucune intention de classement du producteur. Comporte notamment de la correspondance sur des fournitures de bureau, une pièce relative au statut juridique des inspecteurs de viande, un arrêté concernant la modification de la loi sur le contrôle des viandes, les horaires de l'État-major, des ordres de service au sujet de l'organisation des corps ou encore sur la consommation et trafic de stupéfiants
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conformément à la Loi sur l'archivage du 14 juin 2011, les dossiers sont soumis à un délai de protection spécial
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, septembre 2022 (description)