Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 37-005
Titre
Octroi au Service des eaux Vevey-Montreux d'autorisations pour divers agrandissements
Date(s)
- 1960 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1960 20 février Préavis sur l'octroi au SEVM d'autorisations pour divers agrandissements et transformations d'installations de réseau et de bâtiment industriel et pour emprunter
1960 2 avril Rapport
1960 9 avril Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté