Cote
CH 001228-4 --MTX-J-l-020-00001
Titre
Notice relative à la réfection de la rue du Vieux Four
Date(s)
- 1987 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Des réfections de route ont également été faites dans les lieux suivants : route de la Fin du Craux, dans les rues, ruelles et à la place du quartier du Carroz, au tronçon ouest de la rue des Deux Fontaines. Contient également des informations relatives à la construction de collecteurs séparatifs des eaux sis à la route de la Fin du Craux, parcelles nos 2688, 2734 et sis à la rue des Deux Fontaines parcelle no 4237. Comporte aussi une pièce relative aux prescriptions concernant les travaux effectués et pris en charge par la Commune ainsi que les obligations et les responsabilités des propriétaires d'immeubles
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, mars 2023 (description)