Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 91-63
Titre
Motions en suspens
Date(s)
- 2004 - 2005 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2004 17 février Préavis sur l'état de l'étude des motions en suspens et demandes de prolongation de délais
2005 23 mars Rapport
2005 18 avril Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté