Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 103-099
Titre
Mobilité à deux routes
Date(s)
- 2009 - 2012 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Postulat de Fabienne Despot
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2009 12 novembre Postulat intitulé "Comment consolider les actions en faveur de la mobilité à deux roues?"
2011 1 décembre Rapport-Préavis de la réponse au postulat
2012 13 janvier Rapport
2012 30 janvier Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté, 2 voix contre