Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 95-76
Titre
Mise en place d'un équipement multimédia dans la salle du Conseil
Date(s)
- 2007 - 2008 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2007 25 octobre Préavis sur la mise en place d'un équipement multimédia dans la salle du Conseil
2007 28 novembre Rapport de minorité
2007 31 décembre Rapport
2008 24 janvier Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté par 41 voix contre 24