Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 88-25
Titre
Membre suppléant dans les commissions permanentes
Date(s)
- 2002 - 2003 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Werner Riesen
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2002 5 décembre Motion intitulée "Possibilité d'inclure un membre suppléant dans les commissions permanentes"
S.d. Rapport
2003 6 mars Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté