Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 98-11
Titre
Meilleure efficacité énergétique
Date(s)
- 2006 - 2009 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Postulats d'Alain Gonthier, Birgitta Bischoff et de Serge Ansermet
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2006 12 septembre Postulat à la recherche des économies oubliées
2006 9 novembre Postulat sur quelques pas de plus en faveur d'une meilleure efficacité énergétique
2009 14 mai Rapport-Préavis sur une réponse aux postulats A la recherche des économies oubliées, Vevey - à la lumière de ses luminaires et Quelques pas de plus en faveur d'une meilleure efficacité énergétique
2009 24 juin Rapport
2009 7 septembre Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté