Cote
001698-0 Admin-(1)-U-20
Titre
Marais de l'Orbe: pièces diverses no 4 dès 1911
Date(s)
- Dès 1911 - Sans date (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 volume , 0.1 ml, 44 x 32 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Marais - assainissement - eaux du Jura \ \ U 20
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Bureau du Syndic
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1909