Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 112-P+R21
Titre
Macarons de parking
Date(s)
- 2015 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Postulat de Fabienne Despot
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2015 20 août Rapport-Préavis de la réponse au postulat intitulé "Des macarons de parking multi-vitesses"
2015 16 septembre Rapport
2015 5 octobre Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté