Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 43-031
Titre
Lutte contre la pollution et protection de l'environnement
Date(s)
- 1971 - 1972 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1971 4 février Motion concernant la lutte contre la pollution et la protection de l'environnement
1971 26 mars Rapport
1972 5 septembre Détermination
1972 16 septembre Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté par 38 voix, contre 8