Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 48-39
Titre
Logement des personnes âgées
Date(s)
- 1974 - 1978 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaires : Cécile Claude et François Chavannes
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1974 28 juin Motion concernant le logement des personnes âgées
1974 29 juin Extrait des délibérations
1978 4 avril Détermination sur les motions concernant la création d'une maison pour les personnes âgées résidant dans le district et les logements pour les gens âgés
1978 29 avril Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté le 29 juin 1974 puis le 29 avril 1978, 4 voix contre