Cote
CH 001228-4 --MTX-J-j-068-00002
Titre
Location de l'immeuble sis à la rue du Lac 119 à Clarens par le Service intercommunal des eaux et de la gadoue (SIEG)
Date(s)
- 1969 - 1996 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 dossier
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Ancienne référence : J0398
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Comporte notamment de la correspondance, des plans ou encore des plaintes
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conformément à la Loi sur l'archivage du 14 juin 2011, les dossiers sont soumis à un délai de protection spécial
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Comporte également des plans de la STEP du Pierrier
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, février 2023 (description)