Dossier 00002 - Location de l'immeuble sis à la rue du Lac 119 à Clarens par le Service intercommunal des eaux et de la gadoue (SIEG)

Cote

CH 001228-4 --MTX-J-j-068-00002

Titre

Location de l'immeuble sis à la rue du Lac 119 à Clarens par le Service intercommunal des eaux et de la gadoue (SIEG)

Date(s)

  • 1969 - 1996 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

2 dossier

Nom du producteur

(1962 - nos jours)

Histoire archivistique

Ancienne référence : J0398

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Comporte notamment de la correspondance, des plans ou encore des plaintes

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conformément à la Loi sur l'archivage du 14 juin 2011, les dossiers sont soumis à un délai de protection spécial

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Comporte également des plans de la STEP du Pierrier

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

SUESS Caryl, février 2023 (description)

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