Pièce 016 - Local pour personnes âgées

Cote

CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 37-016

Titre

Local pour personnes âgées

Date(s)

  • 1960 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Décrit au niveau du volume

Nom du producteur

(1370 - nos jours)

Histoire archivistique

Motionnaire : Édouard Umbehr

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1960 8 avril Interpellation au sujet du local pour personnes âgées
1960 8 avril Développement de la motion
1960 4 mai Rapport
1960 11 juin Extrait des délibérations

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

COMP. I/2

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Voir détermination de la Municipalité par préavis 11/65 construction d'habitations à loyers modestes en Gilamont déposé à la séance du Conseil communal du 23 avril 1965, admis en séance du 18 juin 1965

Descriptions associées

Note

Statut : adopté par 39 voix contre 35

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés