Cote
001698-0 Admin-(1)-E-b-2
Titre
Livre des réceptions de bourgeois dès 1686
Date(s)
- 1686 - 1958 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Volume, 0.02 ml, 33 x 21.5 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Chronologique.
Résumé de la décision d'octroi de la bourgeoisie ainsi que somme exigée.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Mouvement de la population \ Etat civil, recensement \ Eb 2
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation sous réserve de la LPD
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
reliure en mauvais état
Instruments de recherche
Répertoire
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1244
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD (G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
Importé septembre 2018
Complété le 08.11.2018