Cote
001698-0 Admin-(1)-E-b-16
Titre
Litiges concernant des bourgeois
Date(s)
- 1774 - 1872 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 étui ancienne couverture de registre, 0.055 ml, 26 x 38 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
- Bouquet Georges, 1774-1778; 2. Chauvet François, 1835-1849; 3. Correvon François Louis, 1786-1787; 4. Ecoffey Suzanne, 1797-1806; 5. Flaction Balthasar, 1802; 6. Knusert Aloys, 1812-1826; 7. Masset Charles, hoirie 1802; 8. Pilicier François, 1821-1824; 9. Peyreck Rodolphe, 1851-1872; 10. Roulet Albert, 1789-1794; 11. Reist Catherine Barban, 1818-1819; 12. Cornu Suzanne Marie contre Trosset Jonas Gamaliel de Jean-Louis, 1838
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Mouvement de la population \ Etat civil, recensement \ Eb 16
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Etui ancienne couverture de registre, feuillets, formats divers
Instruments de recherche
Répertoire
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Bande d'attache des liasses 4 et 6 collées aux feuillets
Note
Restauration: Liasses 4 et 6 confiées à Anne Cavallini, relieuse, pour décoller bandes d'attache, septembre 2004.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1258
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD (G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Importé septembre 2018
Complété le 09.11.2018