Cote
Titre
Date(s)
- 1956-1974 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 volume (registre A4) et 1 dossier, 0.03 m.l.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
CN 1342/1: Liste des membres passifs classée dans l'ordre alphabétique et allant de 67 à 161 membres par année avec une cotisation de 5 francs jusqu'en 1973, puis 6 francs depuis 1974.
Registre non complété depuis 1975.
Pour les années suivantes les livrets de chèques postaux donnent les noms des cotisants (CN 1343/2)
CN 1342/2: bulletins de versements des cotisations pour 2000-2001, qui font office de liste des membres passifs à défaut d'un registre.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12
Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11)
Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
création : 09.10.2019
complété: 19.12.2019, Brand (Patricia)
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Gaël Forestier, civiliste