Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-U-(43)-43.01
Titre
Léman
Date(s)
- 1876 - 2007 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 boîte + 1 volume (hors format)
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1876, 1880, 1882 Rapports cantonaux concernant l'écoulement du Rhône et le niveau du lac
1876, 1883 2 pétitions pour réglementation des eaux
1884 13 décembre Convention intercantonale pour réglementation de l'écoulement des eaux (E bleu 594)
1887 janvier Rapport sur répartition des frais (volume hors format)
1885-1893 Souscription aux frais et répartition de la dépense
1889-1893 Régularisation des eaux du Léman (Gb bleu 433)
1884-1917 Correspondance
1956-2007 Dossier général sur les eaux et les rives du lac
2 plans
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/4