Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 79-40
Titre
Jumelage Vevey-Carpentras
Date(s)
- 1997 - 1998 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Jean-Pierre Nussbaum et la Commission des affaires sociales du groupe socialiste veveysan intitulée
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1997 13 mars Motion intitulée "Jumelage Vevey-Carpentras : pour une authentique alliance populaire"
1998 5 juin Rapport-Préavis de la réponse à la motion
1998 24 août Rapport
1998 29 septembre Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté, 3 voix contre