Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 112-P+R24
Titre
Installations sportives
Date(s)
- 2015 - 2016 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Postulat de Patrick Bertschy
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
S.d. Postulat intitulé "Pour des installations sportives d'importance régionale sur la Riviera"
2015 15 septembre Rapport-Préavis
2016 12 janvier Rapport de la réponse au postulat
2016 29 janvier Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2