- CH -001760-9 2-1989-11
- Document
- Domaine : Génie civil
- Montant : 105000
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Domaine : Administration
Domaine : Finances
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Domaine : Urbanisme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Domaine : Planification
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Communauté de la région lausannoise COREL
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Domaines et espaces verts
Règlement de classement communal des arbres
Domaine : Développement durable
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Domaine : Assainissement
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Domaine : Domaines et espaces verts
Domaine : Urbanisme
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Services industriels
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
Domaine : Culture
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Domaine : Administration
Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est
Domaine : Domaines et espaces verts
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études
Domaine : Génie civil
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Domaine : Urbanisme
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Domaine : Urbanisme
Domaine : Protection de la population
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Domaine : Bâtiments
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Domaine : Protection de la population
Domaine : Administration
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Domaine : Législation
Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Domaine : Administration
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Domaine : Législation
Domaine : Finances
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Domaine : Génie civil
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Domaine : Urbanisme
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Domaine : Législation
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Bâtiments
Domaine : Assainissement
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Domaine : Législation
Domaine : Finances
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Domaine : Collaboration régionale
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Urbanisme
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Domaine : Bâtiments
Domaine : Bâtiments
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
Domaine : Bâtiments
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
Domaine : Assainissement
Domaine : Urbanisme
Domaine : Forêts
Domaine : Administration
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
Domaine : Urbanisme
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Services industriels
Demande de naturalisation de M. Christophe Reynaud
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Domaine : Collaboration régionale
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Domaine : Génie civil
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Renouvellement du système informatique de l'Domaine : Administration communal
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Domaine : Finances
Participation financière au CIGM COREL
Domaine : Collaboration régionale