- CH -001760-9 2-1976-21
- Document
Domaine : Finances
2 results with digital objects Show results with digital objects
Domaine : Finances
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Ruggiero Faggioni, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Domaine : Législation
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Domaine : Législation
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Génie civil
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Domaine : Finances
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Demande de bourgeoisie de M. Alessio Leoni, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)
Domaine : Collaboration régionale
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Domaine : Bâtiments
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Domaine : Finances
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de M. Alain De Bluts, ressortissant belge
Domaine : Naturalisation
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
Domaine : Urbanisme
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Domaine : Législation
Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Demande de bourgeoisie de M. Dietrich Zieschank, orginaire d'Allemagne
Domaine : Naturalisation
Domaine : Règlement
Demande de bourgeoisie de Mme Anne-Lise Delaunay, ressortissante française
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Francisco Sedo, ressortisant espagnol
Domaine : Naturalisation
Domaine : Collaboration régionale
Demande de bourgeoisie de M. Mohamed Mihoubi, ressortissant algérien
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Hermann Schmiedel, originaire de Renan/BE
Domaine : Naturalisation
Domaine : Urbanisme
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Modification du Plan de quartier En Crétalaison
Domaine : Législation
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande de bourgeoisie de Mme Anilda Dalla Riva, originaire d'Italie
Domaine : Naturalisation
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Rapport de Domaine : Planification 1982 - 1985
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Alexandre Sedo, de nationalité espagnole
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Jorge Sedo, de nationalité espagnole
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Radivoj Krstic, ressortissant yougoslave
Domaine : Naturalisation
Domaine : Génie civil
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Domaine : Bâtiments
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de M. Vincent Delaunay, ressortissant français
Domaine : Naturalisation
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de Mme Maria Santa Scandinavo, ressortissante italienne
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Domaine : Génie civil
Demande de bourgeoisie de M. Andrei Cepleanu, ressortissant roumain
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de Mme Patricia Kastle, ressortissante autrichienne
Domaine : Naturalisation
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
Domaine : Règlement
Domaine : Règlement
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Domaine : Règlement
Demande de bourgeoisie de M. Aronne Enrico Politi, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Zygmunt Franciszek Lipka, ressortissant polonais
Domaine : Naturalisation
Acquisition de l'immeuble de Mme Jeanine Lavanchy-Koch, parcelle No 365, route de la Blécherette 5
Domaine : Bâtiments
Domaine : Collaboration régionale
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Domaine : Urbanisme
Acquisition de l'immeuble propriété de Mme Lydie Vollenweider, parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Domaine : Bâtiments
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
Domaine : Génie civil
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Plan de quartier au lieu-dit "Champ des Merles"
Domaine : Urbanisme
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Domaine : Domaines et espaces verts
Règlement de police. Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins
Domaine : Règlement
Domaine : Assainissement
Demande de bourgeoisie de Mme Alessandra Maria Carla Albinati, de nationalité italienne
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Stefano Albinati, de nationalité italienne
Domaine : Naturalisation
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
Domaine : Bâtiments
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Domaine : Finances
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Domaine : Législation