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Notices descriptivesEnquêtes publiques, permis de fouille
Enquêtes publiques, permis de fouille
Réfugiés
Réfugiés
Eau : contrôles / consommation
Eau : contrôles / consommation
Caisse
Caisse
Fichier habitants / Registre civique
Fichier habitants / Registre civique
Budgets
Budgets
Fichier frontaliers
Fichier frontaliers
Dossiers étrangers
Dossiers étrangers
Contrats d’entretien
Contrats d’entretien
Arbres
Arbres
Réservation des salles
Réservation des salles
Chiens
Chiens
Actes de mœurs
Actes de mœurs
[Comptabilité]
[Comptabilité]
Compte, Bourse
Compte, Bourse
[Comptabilité]
[Comptabilité]
Divers
Divers
Circulaires
Circulaires
[Administration et comptabilité]
[Administration et comptabilité]
Correspondance greffe
Correspondance greffe
Mutations
Mutations
Cartes d’identité
Cartes d’identité
Commissions
Commissions
Correspondance, greffe
Correspondance, greffe
Anciens dossiers
Anciens dossiers
AVS
AVS
[Enseignement primaire et secondaire]
[Enseignement primaire et secondaire]
[Administration]
[Administration]
Société de promotion économique
Société de promotion économique
Personnel / Ressources humaines (RH)
Personnel / Ressources humaines (RH)
Constructions sans enquête
Constructions sans enquête
Départs
Départs
SEIC
SEIC
Vaud, Suisse
Vaud, Suisse
OCC
OCC
Région
Région
Naturalisations facilitées
Naturalisations facilitées
DAS
DAS
LACTA (fonds d’archives)
LACTA (fonds d’archives)
Site internet
Site internet
CRL, pièces comptables
CRL, pièces comptables
Etablissement cantonal d'assurance (ECA)
Etablissement cantonal d'assurance (ECA)
Adoptions, droits de bourgeoisie
Adoptions, droits de bourgeoisie
Pompiers
Pompiers
Factures payées
Factures payées
Courrier, inscriptions diverses
Courrier, inscriptions diverses
RMR
RMR
SABOIS
SABOIS
PPLS (Psychologie, psychomotricité et logopédie en milieu Scolaire de la Dôle)
PPLS (Psychologie, psychomotricité et logopédie en milieu Scolaire de la Dôle)
Contrôle des denrées alimentaires
Contrôle des denrées alimentaires
Rapports fiduciaires
Rapports fiduciaires
Pause Déj, pièces comptables
Pause Déj, pièces comptables
Comptabilité
Comptabilité
Danseuses
Danseuses
Budgets des exercices
Budgets des exercices
Déclarations de salaire + Office du travail
Déclarations de salaire + Office du travail
Naturalisations
Naturalisations
Divers
Divers
Voirie, parcs et jardins
Voirie, parcs et jardins
Paroisse protestante (fonds d’archives)
Paroisse protestante (fonds d’archives)
Immobilier : Démarches diverses
Immobilier : Démarches diverses
Procès-verbaux reliés
Procès-verbaux reliés
EMS 4 Saisons
EMS 4 Saisons
Impôts communaux
Impôts communaux
PTT
PTT
Bouton d’or
Bouton d’or
Fêtes, toponymie
Fêtes, toponymie
Cadeaux, objets
Cadeaux, objets
Circulation
Circulation
Publications officielles + Office des poursuites
Publications officielles + Office des poursuites
Conseil exécutif
Conseil exécutif
Pièces classement numérique interne
Pièces classement numérique interne
Plans de quartier et plans de zones
Plans de quartier et plans de zones
Chômage
Chômage
Comptabilité, Ens. Primaire
Comptabilité, Ens. Primaire
Déclaration de garantie
Déclaration de garantie
Sociétés locales
Sociétés locales
Associations, fondations (communales, intercommunales, internationales)
Associations, fondations (communales, intercommunales, internationales)
Personnes
Personnes
Préavis municipaux originaux
Préavis municipaux originaux
Correspondance Enseignement primaire
Correspondance Enseignement primaire
Pièces comptables diverses
Pièces comptables diverses
Sentences / Sommations / poursuites
Sentences / Sommations / poursuites
Presse
Presse
Elections
Elections
Patrimoine
Patrimoine
Correspondance PQ
Correspondance PQ
Electricité
Electricité
Amendes d’ordre + Taxes de séjour
Amendes d’ordre + Taxes de séjour
Assurance d’autorisation de séjour (AAS)
Assurance d’autorisation de séjour (AAS)
Publications glandoises officielles
Publications glandoises officielles
Sociétés et groupements locaux
Sociétés et groupements locaux
Entreprises
Entreprises
Comptes, Grand livre
Comptes, Grand livre
Pièces comptables, Service psy.
Pièces comptables, Service psy.
Demandes de morcellement
Demandes de morcellement
Correspondance
Correspondance
Documents audio-visuels
Documents audio-visuels
Pièces comptables, Classe de développement
Pièces comptables, Classe de développement
HLM
HLM
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