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Notices descriptivesCorrespondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Rentier appartement à l'Honorable Commune de Begnins
Rentier appartement à l'Honorable Commune de Begnins
Cahiers, mémorandums du Boursier communal
Cahiers, mémorandums du Boursier communal
Emprunt hypothécaires de 65000 frs.-, obligation de 500 frs.- coupons d'intérêts de 12.50 frs.-, Banque Gonet et Co à Nyon
Emprunt hypothécaires de 65000 frs.-, obligation de 500 frs.- coupons d'intérêts de 12.50 frs.-, Banque Gonet et Co à Nyon
Affaires bancaires
Affaires bancaires
Rapports de vérification des comptes communaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Correspondance du boursier communal
Correspondance du boursier communal
Pièces justificatives, billets
Pièces justificatives, billets
Bons et quittances
Bons et quittances
Livrets d'épargne
Livrets d'épargne
Emprunt de 65'000 frs.-. Obligations souscrites par la Commune de Begnins et émises par la Banque Gonet & Cie, Nyon
Emprunt de 65'000 frs.-. Obligations souscrites par la Commune de Begnins et émises par la Banque Gonet & Cie, Nyon
Livre de caisse
Livre de caisse
Correspondance du boursier communal
Correspondance du boursier communal
Impôts
Impôts
Impôts et taxes
Impôts et taxes
Taxes personnelles
Taxes personnelles
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Commission de gestion
Commission de gestion
Impôt sur la fortune et le produit du travail. Tableaux
Impôt sur la fortune et le produit du travail. Tableaux
Etats sommaires du produit des impôts communaux. Tableaux
Etats sommaires du produit des impôts communaux. Tableaux
Impôt sur la fortune mobilière
Impôt sur la fortune mobilière
Taxe de taupage
Taxe de taupage
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Office communal du travail
Office communal du travail
Assurance infantile
Assurance infantile
Service social
Service social
Caisse paritaire vaudoise des vacances payées
Caisse paritaire vaudoise des vacances payées
Assurance contre l'incendie
Assurance contre l'incendie
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Agence communale d'assurances sociales, Office communal du travail
Agence communale d'assurances sociales, Office communal du travail
Service agricole volontaire
Service agricole volontaire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Cadastre
Cadastre
Registre des propriétaires (A-Z)
Registre des propriétaires (A-Z)
Cadastre, limites territoriales
Cadastre, limites territoriales
Tableau des renvois des folios 1 et 2 du plan cadastral
Tableau des renvois des folios 1 et 2 du plan cadastral
Evacuation des documents cadastraux en cas de conflit armé
Evacuation des documents cadastraux en cas de conflit armé
Cimetière
Cimetière
Traversée de Begnins : construction d'une route en vue de dégager la route cantonale no 26
Traversée de Begnins : construction d'une route en vue de dégager la route cantonale no 26
Traversée du village, réfection des routes
Traversée du village, réfection des routes
Routes communales
Routes communales
Réfection du Chemin de Biscou, Baule-Dessous
Réfection du Chemin de Biscou, Baule-Dessous
Correction du chemin du Mont tendant à la Montagne des Begnines
Correction du chemin du Mont tendant à la Montagne des Begnines
Routes
Routes
Projet d'alignement pour constructions dans la rue principale
Projet d'alignement pour constructions dans la rue principale
Réfection de traversées des routes cantonales nos 26 et 32
Réfection de traversées des routes cantonales nos 26 et 32
PTT
PTT
Routes communales : entretien, goudronnage.
Routes communales : entretien, goudronnage.
Abornement et élargissement du chemin "En Loye"
Abornement et élargissement du chemin "En Loye"
Syndicat d'améliorations foncières (SAF) de Begnins : projets de soumission des chemins du Syndicat
Syndicat d'améliorations foncières (SAF) de Begnins : projets de soumission des chemins du Syndicat
Syndicat d'améliorations foncières
Syndicat d'améliorations foncières
Syndicat d'améliorations foncières de Begnins (SAF)
Syndicat d'améliorations foncières de Begnins (SAF)
Plan d'alignement des constructions "En Fleuri"
Plan d'alignement des constructions "En Fleuri"
Plan des zones
Plan des zones
Construction de canalisations, collecteurs, drainage et chemins au lieu-dit "Au Pré de Vaux"
Construction de canalisations, collecteurs, drainage et chemins au lieu-dit "Au Pré de Vaux"
Assainissement et construction d'un collecteur au lieu-dit "La Maison Neuve"
Assainissement et construction d'un collecteur au lieu-dit "La Maison Neuve"
Construction d'un collecteur de concentration aux lieux-dits "La Cézille-Le Ravin-La Scierie"
Construction d'un collecteur de concentration aux lieux-dits "La Cézille-Le Ravin-La Scierie"
Epuration des eaux (servitudes) aux lieux-dits "En Baule", "Moulin du Creux", "Chemin du Fort-Grand'Vy", "Persières"
Epuration des eaux (servitudes) aux lieux-dits "En Baule", "Moulin du Creux", "Chemin du Fort-Grand'Vy", "Persières"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Ecrots"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Ecrots"
Construction d'une conduite d'adduction d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Mont Sofflet-Combe Vallière"
Construction d'une conduite d'adduction d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Mont Sofflet-Combe Vallière"
Construction de collecteurs de concentration : ouvrages subventionnés par l'Etat de Vaud
Construction de collecteurs de concentration : ouvrages subventionnés par l'Etat de Vaud
Construction d'un collecteur de concentration au lieu-dit "Persières"
Construction d'un collecteur de concentration au lieu-dit "Persières"
Construction de canalisations de concentration, d'adduction d'eau et réfection de la chaussée à la Route du Martheray
Construction de canalisations de concentration, d'adduction d'eau et réfection de la chaussée à la Route du Martheray
Sources, captages, réseau d'alimentation, fontaines
Sources, captages, réseau d'alimentation, fontaines
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Baules"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Baules"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Loye" et "Pauffet"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Loye" et "Pauffet"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Fleuri"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Fleuri"
Remplacement d'une conduite d'eau potable et réfection d'un chemin au lieu-dit "En Baules"
Remplacement d'une conduite d'eau potable et réfection d'un chemin au lieu-dit "En Baules"
Evacuation des eaux de surface aux lieux-dits "Combes Vallières" et "Serreaux Dessous"
Evacuation des eaux de surface aux lieux-dits "Combes Vallières" et "Serreaux Dessous"
Construction d'une station d'épuration des eaux usées (STEP) "Epureau" sur le territoire de la Commune de Gland au lieu-dit "Sous la Lignière"
Construction d'une station d'épuration des eaux usées (STEP) "Epureau" sur le territoire de la Commune de Gland au lieu-dit "Sous la Lignière"
Construction des collecteurs de concentration aux lieux-dits "Village-Ecrots", "Moulin du Creux", "Chemin des Sports"
Construction des collecteurs de concentration aux lieux-dits "Village-Ecrots", "Moulin du Creux", "Chemin des Sports"
Construction de collecteurs d'eaux usées et claires dans le secteur "Cottens-Le Nant"
Construction de collecteurs d'eaux usées et claires dans le secteur "Cottens-Le Nant"
Polices d'abonnement pour eau
Polices d'abonnement pour eau
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Combe Vallière"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Combe Vallière"
Extension du réseau d'eau pour l'alimentation d'un réservoir situé au lieu-dit "Serreaux-Dessous" (territoire de la Commune de Luins)
Extension du réseau d'eau pour l'alimentation d'un réservoir situé au lieu-dit "Serreaux-Dessous" (territoire de la Commune de Luins)
Construction de collecteurs d'eaux usées au lieu-dit "En Baules"
Construction de collecteurs d'eaux usées au lieu-dit "En Baules"
Eclairage des voies publiques
Eclairage des voies publiques
Electricité : réseau, éclairage public, distribution
Electricité : réseau, éclairage public, distribution
PTT : construction, travaux
PTT : construction, travaux
PTT
PTT
Décharge, ordures ménagères. Correspondance
Décharge, ordures ménagères. Correspondance
Création d'une décharge publique au lieu-dit "En Peuyé". Rapport technique, plans (enquête publique du 17.12.1974 au 23.01.1975)
Création d'une décharge publique au lieu-dit "En Peuyé". Rapport technique, plans (enquête publique du 17.12.1974 au 23.01.1975)
Gestion des déchets
Gestion des déchets
Projet d'ouverture d'une gravière au lieu-dit "La Combe-Le Fiay"
Projet d'ouverture d'une gravière au lieu-dit "La Combe-Le Fiay"
Ecu Vaudois
Ecu Vaudois
Ecu Vaudois : projet de construction d'une grande salle dans l'Ecu Vaudois
Ecu Vaudois : projet de construction d'une grande salle dans l'Ecu Vaudois
Ecu Vaudois : construction d'un WC sur la place de l'Ecu Vaudois
Ecu Vaudois : construction d'un WC sur la place de l'Ecu Vaudois
Ecu Vaudois : transformations et rénovations
Ecu Vaudois : transformations et rénovations
Ecu Vaudois : transformation d'une remise-écurie en salle de répétition
Ecu Vaudois : transformation d'une remise-écurie en salle de répétition
Ecu Vaudois : transformations
Ecu Vaudois : transformations
Ecu Vaudois : gérance
Ecu Vaudois : gérance
Ecu Vaudois
Ecu Vaudois
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