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Emprunts

Emprunts

Traitements communaux

Traitements communaux

Procès-verbaux de la Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité

Comptes de la Commune et la bourse des pauvres

Comptes de la Commune et la bourse des pauvres

Bilans et budgets

Bilans et budgets

Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts

Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts

Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune

Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune

Procès-verbaux de la Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité

Permis de construire et d'habiter

Permis de construire et d'habiter

Rapports de la commission du Conseil communal pour le projet d'aménagement d'un nouveau cimetière et demande d'admission à la bourgeoisie de Pierre-Alain MIGLIORATI

Rapports de la commission du Conseil communal pour le projet d'aménagement d'un nouveau cimetière et demande d'admission à la bourgeoisie de Pierre-Alain MIGLIORATI

Cadastre, plans, limites : construction entre le pont de Cossonay gare et Penthalaz Route Cantonale (RC) n°306, école de Penthalaz concours, bureau de poste

Cadastre, plans, limites : construction entre le pont de Cossonay gare et Penthalaz Route Cantonale (RC) n°306, école de Penthalaz concours, bureau de poste

Procès-verbaux de la Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité

Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune

Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune

Permis de construire et d'habiter

Permis de construire et d'habiter

Inventaire par objet

Inventaire par objet

Dossiers communaux, eaux et égouts : conduite d'eau de Penthalaz sur le territoire de Bournens, lieu-dit "Rière de Bournens"

Dossiers communaux, eaux et égouts : conduite d'eau de Penthalaz sur le territoire de Bournens, lieu-dit "Rière de Bournens"

Dossiers communaux, routes : traversée, plan officiel

Dossiers communaux, routes : traversée, plan officiel

Dossiers communaux, domaines : cimetière

Dossiers communaux, domaines : cimetière

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