Double de l'acte d'affranchissement des usages par le seigneur du Châtelard
Double de l'acte d'affranchissement des usages par le seigneur du Châtelard
copie de n°3
copie de n°3
Procuration pour le recouvrement des droits de four
Procuration pour le recouvrement des droits de four
Procédure pour le recouvrement d'une amende
Procédure pour le recouvrement d'une amende
Convention entre le village et le curial Bridel pour le creusement d'une fontaine
Convention entre le village et le curial Bridel pour le creusement d'une fontaine
Projet sur le même sujet
Projet sur le même sujet
Procédure au sujet d'un legs particulier
Procédure au sujet d'un legs particulier
cf. 22 à 28
cf. 22 à 28
Legs aux pauvres pour achat de livres pieux
Legs aux pauvres pour achat de livres pieux
Dossier concernant le Tirage de Chailly et de Brent et conflit à ce sujet avec le lieutenant André Cochard.
Dossier concernant le Tirage de Chailly et de Brent et conflit à ce sujet avec le lieutenant André Cochard.
Rétraction pour injures
Rétraction pour injures
Conflit avec les habitants de Baugy au sujet du droit de la mesure du vin
Conflit avec les habitants de Baugy au sujet du droit de la mesure du vin
Conflit avec les habitants de Baugy au sujet du droit de la mesure du vin
Conflit avec les habitants de Baugy au sujet du droit de la mesure du vin
Conflit avec les habitants de Baugy au sujet du droit de la mesure du vin
Conflit avec les habitants de Baugy au sujet du droit de la mesure du vin
Conflit avec les habitants de Baugy au sujet du droit de la mesure du vin
Conflit avec les habitants de Baugy au sujet du droit de la mesure du vin
Conflit avec les habitants de Baugy au sujet du droit de la mesure du vin
Conflit avec les habitants de Baugy au sujet du droit de la mesure du vin
Conflit avec les habitants de Baugy au sujet du droit de la mesure du vin
Conflit avec les habitants de Baugy au sujet du droit de la mesure du vin
Conflit avec les habitants de Baugy au sujet du droit de la mesure du vin
Conflit avec les habitants de Baugy au sujet du droit de la mesure du vin
Convention pour recherche d'eau
Convention pour recherche d'eau
Mandat contre un habitant pour l'obliger à payer son entrage dans la métralie
Mandat contre un habitant pour l'obliger à payer son entrage dans la métralie
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec les habitants de Baugy au sujet du droit de la mesure du vin
Conflit avec les habitants de Baugy au sujet du droit de la mesure du vin
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
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Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
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Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
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Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
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Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Conflit avec M. Wagner, commis des Péages qui avait coupé une fontaine en recherchant de la houille
Comptes pour l'établissement du Bâtiment de la seringue
Comptes pour l'établissement du Bâtiment de la seringue
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave
Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine
Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine
Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine
Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine
Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine
Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine
Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine
Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine
Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine
Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine
Dossier touchant l'affranchissement de la ligeté par le Baron du Châtelard. Doubles pour les métralies
Dossier touchant l'affranchissement de la ligeté par le Baron du Châtelard. Doubles pour les métralies
Dossier touchant l'affranchissement de la ligeté par le Baron du Châtelard. Doubles pour les métralies
Dossier touchant l'affranchissement de la ligeté par le Baron du Châtelard. Doubles pour les métralies
Dossier touchant l'affranchissement de la ligeté par le Baron du Châtelard. Doubles pour les métralies
Dossier touchant l'affranchissement de la ligeté par le Baron du Châtelard. Doubles pour les métralies
Mandat contre l'ancien maréchal et convention avec le nouveau
Mandat contre l'ancien maréchal et convention avec le nouveau
Mandat contre l'ancien maréchal et convention avec le nouveau
Mandat contre l'ancien maréchal et convention avec le nouveau
Dossier touchant l'affranchissement de la ligeté par le Baron du Châtelard. Doubles pour les métralies
Dossier touchant l'affranchissement de la ligeté par le Baron du Châtelard. Doubles pour les métralies
Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.
Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.
Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.
Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.
Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.
Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.
Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.
Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.
Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.
Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.
Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.
Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.
Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.
Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.
Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.
Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.
