Affichage de 550 résultats
Notices descriptivesInventaires Administration
Inventaires Administration
Zones protection des eaux
Zones protection des eaux
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Rapports de gestion
Rapports de gestion
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Conventions, titres, correspondance
Conventions, titres, correspondance
Comptes communaux
Comptes communaux
Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
Comptes de Bottens
Comptes de Bottens
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Comptes et pièces annexes
Comptes et pièces annexes
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
Abornement des chemins et parcelles de la commune
Abornement des chemins et parcelles de la commune
Cadastre de Bottens
Cadastre de Bottens
Plans de Bottens
Plans de Bottens
Délimitation du territoire
Délimitation du territoire
Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
Plan pour réaménagement des forêts communales
Plan pour réaménagement des forêts communales
Cadastre de Bottens
Cadastre de Bottens
Plan cadastral de Bottens
Plan cadastral de Bottens
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Registre des terres cultivables
Registre des terres cultivables
Plan cadastral sur feuilles volantes
Plan cadastral sur feuilles volantes
Chemins communaux
Chemins communaux
Projet de distribution d'eau
Projet de distribution d'eau
Concessions d'eau
Concessions d'eau
Canalisation des Troncs
Canalisation des Troncs
Station de pompage
Station de pompage
Epuration
Epuration
Réseau d'eau sous pression
Réseau d'eau sous pression
Collèges
Collèges
Plans à l'enquête
Plans à l'enquête
Commission du collège catholique de Bottens
Commission du collège catholique de Bottens
Liste des élèves assurés
Liste des élèves assurés
Registres civiques
Registres civiques
Registre des naissances
Registre des naissances
Registre des mariages
Registre des mariages
Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
Registre des décès
Registre des décès
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Actes d'origine
Actes d'origine
Permis de séjour et domicile
Permis de séjour et domicile
Recensements du bétail. Recensement des cultures
Recensements du bétail. Recensement des cultures
Visas et patentes
Visas et patentes
Economie de guerre
Economie de guerre
Registre des parcelles de la Commune de Bottens
Registre des parcelles de la Commune de Bottens
Registre des mises de la Commune de Bottens
Registre des mises de la Commune de Bottens
Mises
Mises
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales : PV; avis de crédit; Inauguration salle polyvalente
Union des sociétés locales : PV; avis de crédit; Inauguration salle polyvalente
Union des sociétés locales: Statuts
Union des sociétés locales: Statuts
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
900ème
900ème
900ème : questionnaires famille
900ème : questionnaires famille
Sentences municipales
Sentences municipales
Ruaires, ruchers
Ruaires, ruchers
Forêts
Forêts
Anciens baux à loyer et baux à ferme
Anciens baux à loyer et baux à ferme
Plan de classement des arbres (recensement)
Plan de classement des arbres (recensement)
Affaires militaires
Affaires militaires
Police; affaires militaires
Police; affaires militaires
Pompiers
Pompiers
Groupement scolaire
Groupement scolaire
Bottens: groupement primaire I
Bottens: groupement primaire I
Bottens: groupement primaire II
Bottens: groupement primaire II
Bottens: groupement primaire III
Bottens: groupement primaire III
Bottens: groupement primaire IV
Bottens: groupement primaire IV
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: courrier divers; groupement primaire; budget primaire; budget secondaire; service dentaire
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: courrier divers; groupement primaire; budget primaire; budget secondaire; service dentaire
Groupement scolaire primaire: sondage vacances; SPJ
Groupement scolaire primaire: sondage vacances; SPJ
Protection civile
Protection civile
Dossier des abris du Platt
Dossier des abris du Platt
Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
Rôle
Rôle
Préavis municipaux
Préavis municipaux
Préavis municipaux
Préavis municipaux
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