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Notices descriptives
Bottens - Fonds publics
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Collèges
Collèges
Commémoration Maurice Bavaud
Commémoration Maurice Bavaud
Commerce
Commerce
Commission de gestion et Battoir de Bottens
Commission de gestion et Battoir de Bottens
Commission du collège catholique de Bottens
Commission du collège catholique de Bottens
Commission scolaire Bottens et environs
Commission scolaire Bottens et environs
Commissions
Commissions
Commissions municipales
Commissions municipales
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise (COREL)
Communauté de la Région Lausannoise (COREL)
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptes
Comptes
Comptes
Comptes
Comptes
Comptes
Comptes
Comptes
Comptes
Comptes
Comptes 2008
Comptes 2008
Comptes 2009
Comptes 2009
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux et pièces annexes
Comptes communaux et pièces annexes
Comptes de Bottens
Comptes de Bottens
Comptes et budgets
Comptes et budgets
Comptes et pièces annexes
Comptes et pièces annexes
Concession pour usage d'eau
Concession pour usage d'eau
Concessions d'eau
Concessions d'eau
Confrérie catholique de Bottens
Confrérie catholique de Bottens
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
Contrôle de l'habitant: actes d'origine
Contrôle de l'habitant: actes d'origine
Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
Contrôle de l'habitant: attestations
Contrôle de l'habitant: attestations
Contrôle de l'habitant: cartes d'identité et passeports
Contrôle de l'habitant: cartes d'identité et passeports
Contrôle de l'habitant: permis
Contrôle de l'habitant: permis
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
Convention du groupement scolaire de Bottens et environs
Convention du groupement scolaire de Bottens et environs
Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
Convention relative au raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)
Convention relative au raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)
Conventions
Conventions
Conventions de prestations
Conventions de prestations
Conventions, titres, correspondance
Conventions, titres, correspondance
Conventions, titres, droits communaux
Conventions, titres, droits communaux
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance avec la fiduciaire
Correspondance avec la fiduciaire
Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
Correspondance concernant le journal Contacts
Correspondance concernant le journal Contacts
Correspondance concernant les archives et historique
Correspondance concernant les archives et historique
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance reçue et expédiée
Correspondance reçue et expédiée
Courrier traité en séances de municipalité
Courrier traité en séances de municipalité
Cours de formation
Cours de formation
Cours d’eau et rives
Cours d’eau et rives
Débiteurs
Débiteurs
Décharge
Décharge
Déchets
Déchets
Déchets – Ordures ménagères
Déchets – Ordures ménagères
Déchetterie communale
Déchetterie communale
Décomptes annuels avec statistiques
Décomptes annuels avec statistiques
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Délimitation du territoire
Délimitation du territoire
Demandes de renseignements
Demandes de renseignements
Demandes de renseignements
Demandes de renseignements
Dérogations, Enclassement
Dérogations, Enclassement
Désaffection partielle du cimetière catholique
Désaffection partielle du cimetière catholique
Désaffection partielle du cimetière protestant
Désaffection partielle du cimetière protestant
Détails des comptes
Détails des comptes
Distribution de son et d’image - Multimédia
Distribution de son et d’image - Multimédia
Divers
Divers
Domaines et bâtiments – propriétés communales
Domaines et bâtiments – propriétés communales
Domaines Vignes Forêts
Domaines Vignes Forêts
Domaines, vignes, forêts
Domaines, vignes, forêts
Dossier des abris du Platt
Dossier des abris du Platt
Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
Eaux
Eaux
Eaux usées, Stations d'épuration
Eaux usées, Stations d'épuration
ECA
ECA
Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
Eclairage public, plan directeur
Eclairage public, plan directeur
Ecole
Ecole
Economat
Economat
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