archivescommunales.ch

Dossiers communaux, routes : Route Cantonale (RC) n° 311, de Penthalaz au Pâquis, correction Venoge - Chemins de Fer Fédéraux (CFF) - Penthalaz, emprunt de terre sur la propriété de le Commune de Penthalaz

Affiner les résultats par :

Niveau de description

Affichage de 148 résultats

Etat des membres du Conseil

Procès-verbaux de la Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité

Mises diverses

Mises aux enchères diverses

Fermages, locations

Registre des visas

Registre de contrôle des chevaux

Comptes communaux

Comptes communaux

Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune

Rentiers de la bourse des pauvres

Récapitulation des comptes particuliers

Cadastre et répertoire

Registre des permis de séjour délivrés

Communiqués d'état civil

Permis d'enterrer

Copies-lettres

Copies-lettres

Copies-lettres

Copies-lettres

Copies-lettres

Règlements du Conseil communal et du Conseil Général

Différend entre la Commune de Penthalaz et Jean-Pierre et Jean-Michel Prenleloup

Procédure contre le meunier Jean Barillet portée devant la cour de justice de la ville de Cossonay

Création de l'Union des sociétés locales

Convention entre la Municipalité et le Football Club de Penthalaz

Lettres de rente

Syndicat d'Améliorations Foncières (AF)

Entretien du four : travaux de gypserie, bûcher

Entretien de la forge

Projet d'installation d'une nouvelle conduite d'eau entre le village de Penthalaz et la Gare de Cossonay

Dossiers communaux, routes : projet de correction de la Route Penthalaz-Cossonay

Dossiers communaux, services publics divers : ramonage, convention entre la commune de Penthalaz et François MONTAUVERT

Instruction publique : correspondance diverse

Procès-verbaux de la Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité

Mises diverses

Registre des commissions de recours et d'impôts

Comptes communaux

Comptes communaux

Comptes de la bourse des pauvres

Comptes de la bourse des pauvres

Bourse des pauvres, livres de caisse et chèques postaux

Journal de comptes

Plans géométriques de Penthalaz

Aménagement des forêts

Plans du territoire de Penthalaz

Permis de séjour

Registre des permis de séjour délivrés

Communiqués d'état civil

Permis d'enterrer

Registre des vaccinations

Copies-lettres

Rapports de la commission du Conseil communal pour le projet d'aménagement d'un nouveau cimetière et demande d'admission à la bourgeoisie de Pierre-Alain MIGLIORATI

Règlements de police

Règlements de l'abattoir

Limites des territoires de Penthalaz et Gollion

Compte de répartition pour le plan de la Commune de Penthalaz, frais d'arpentage

Révision du classement rural de la commune

Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts

Reconnaissance de paternité

Litige entre les communes de Penthalaz et Daillens au sujet de la cure

Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts au lieu-dit "En Prialaz"

Dossiers communaux, routes : Route Cantonale (RC) n° 311, de Penthalaz au Pâquis, correction Venoge - Chemins de Fer Fédéraux (CFF) - Penthalaz, emprunt de terre sur la propriété de le Commune de Penthalaz

Dossiers communaux, domaines : plan d'une parcelle au lieu dit Au Pré du Maz à passer au Domaine Public (DP)

Inventaire par objet

Registre civique pour les assemblées électorales et les procès-verbaux de la commune de Penthalaz

Procès-verbaux de la Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité