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Assemblée des propriétaires
Assemblée des propriétaires
Règlements et lois
Règlements et lois
Cadastre
Cadastre
Finances et comptes
Finances et comptes
Correspondance
Correspondance
Assemblée des propriétaires
Assemblée des propriétaires
Comptes
Comptes
Actes notariés et conventions
Actes notariés et conventions
Assemblée des propriétaires
Assemblée des propriétaires
Cadastre
Cadastre
Comptes et finances
Comptes et finances
Assemblée des propriétaires
Assemblée des propriétaires
Inventaires
Inventaires
Documentation
Documentation
Fonds à durée temporaire
Fonds à durée temporaire
Règlements
Règlements
Bâtiments publics
Bâtiments publics
Territoire
Territoire
Finances
Finances
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Correspondance
Correspondance
Commission administrative du village et assemblée des propriétaires
Commission administrative du village et assemblée des propriétaires
Sociétés locales
Sociétés locales
Correspondance
Correspondance
Assemblée des propriétaires
Assemblée des propriétaires
Inventaire
Inventaire
Images et son
Images et son
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Transports et communication
Transports et communication
Temporaire
Temporaire
Privés, sociétés locales
Privés, sociétés locales
Instruction publique
Instruction publique
Militaire, police, police du feu
Militaire, police, police du feu
Règlements et statuts
Règlements et statuts
Bâtiments
Bâtiments
Services industriels
Services industriels
Géographie et aménagement du territoire
Géographie et aménagement du territoire
Finances
Finances
Conventions, titres, droits communs
Conventions, titres, droits communs
Correspondance
Correspondance
Assemblée de Vernex, Sâles-Chêne-Crin, la Rouvenaz et Clarens
Assemblée de Vernex, Sâles-Chêne-Crin, la Rouvenaz et Clarens
Pièces annexes aux procès-verbaux
Pièces annexes aux procès-verbaux
Conseil du village et commission administrative: délibérations
Conseil du village et commission administrative: délibérations
Documentation
Documentation
Divers
Divers
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Dissolutions et fusions de communes
Dissolutions et fusions de communes
Temporaire
Temporaire
Privés, sociétés locales, associationts et ententes intercommunales, fonds privés
Privés, sociétés locales, associationts et ententes intercommunales, fonds privés
Règlements et statuts
Règlements et statuts
Services industriels
Services industriels
Géographie et aménagement du territoire
Géographie et aménagement du territoire
Finances
Finances
Conventions, titres et droits communaux
Conventions, titres et droits communaux
Correspondance
Correspondance
Pièces annexes
Pièces annexes
Conseil du village et commission administrative: délibérations
Conseil du village et commission administrative: délibérations
Documentation
Documentation
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Sociétés locales
Sociétés locales
Entreprises
Entreprises
Instruction publique
Instruction publique
Militaire, police, police du feu
Militaire, police, police du feu
Règlements, lois
Règlements, lois
Bâtiments publics
Bâtiments publics
Services industriels
Services industriels
Géographie et aménagement du territoire
Géographie et aménagement du territoire
Finances
Finances
Conventions, titres and droits communaux
Conventions, titres and droits communaux
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Délibérations de l'assemblée générale
Délibérations de l'assemblée générale
Conseil du village et commission administrative: délibérations
Conseil du village et commission administrative: délibérations
Fonds à durée temporaire
Fonds à durée temporaire
Sociétés locales, associationts et ententes intercommunales, fonds privés
Sociétés locales, associationts et ententes intercommunales, fonds privés
Lois et règlements
Lois et règlements
Services industriels
Services industriels
Géographie et aménagement du territoire
Géographie et aménagement du territoire
Finances
Finances
Conventions, titres, droits communaux
Conventions, titres, droits communaux
Correspondance expédiée, copies de lettres
Correspondance expédiée, copies de lettres
Conseil du village et commission administrative: délibérations
Conseil du village et commission administrative: délibérations
Inventaires
Inventaires
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Sociétés locales
Sociétés locales
Instruction publique, école, relations ave le régent, bâtiment scolaire
Instruction publique, école, relations ave le régent, bâtiment scolaire
Documents entre particuliers
Documents entre particuliers
Militaire, police, police du feu
Militaire, police, police du feu
Règlements des villages et lois reçues
Règlements des villages et lois reçues
Domaines
Domaines
Services industriels
Services industriels
Géographie et aménagement du territoire
Géographie et aménagement du territoire
Comptes
Comptes
Reconnaissance de titres
Reconnaissance de titres
Correspondance envoyée, copie de lettres
Correspondance envoyée, copie de lettres
Pièces annexes de l'assemblée des propriétaires
Pièces annexes de l'assemblée des propriétaires
Assemblée des propriétaires
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Inventaires
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Fonds à durée temporaire
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Sociétés locales
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