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Registre des assemblées de la Municipalité
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Journal des séances de la Municipalité
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Registre du Conseil des 12 et des 24
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Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
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Procès-verbaux du Conseil
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Procès-verbaux du Conseil
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Société en faveur de l'enfance et vieillesse malheureuses de Sainte-Croix
Société en faveur de l'enfance et vieillesse malheureuses de Sainte-Croix
[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des titres, créances, papiers, documents déposés aux Archives communales et autres objets mobiliers appartenant à la commune et aux pauvres de Sainte-Croix réunis par M. Louis Mermod et Salomon Pailliard, anciens syndics et secrétaires au nom de l'ancienne Municipalité remis au syndic Jean-Pierre Junod, au second adjoint Jean-Pierre Bornand, au secrétaire Sueur, député pour la nouvelle Municipalité le 6e janvier 1816. (1 cahier)
[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des titres, créances, papiers, documents déposés aux Archives communales et autres objets mobiliers appartenant à la commune et aux pauvres de Sainte-Croix réunis par M. Louis Mermod et Salomon Pailliard, anciens syndics et secrétaires au nom de l'ancienne Municipalité remis au syndic Jean-Pierre Junod, au second adjoint Jean-Pierre Bornand, au secrétaire Sueur, député pour la nouvelle Municipalité le 6e janvier 1816. (1 cahier)
[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des divers objets appartenant à la commune de Sainte-Croix (1804 mars 1er). (1 cahier)
[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des divers objets appartenant à la commune de Sainte-Croix (1804 mars 1er). (1 cahier)
[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des divers objets appartenant à la commune de Sainte-Croix (1799 mai 21). (1 cahier)
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