Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
- CH -001760-9 2-2011-08
- Document
- 2011-08-22 - 2011-10-10
Domaine : Administration
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Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Domaine : Collaboration régionale
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Domaine : Règlement
Domaine : Administration
Comptes 2010 - Manque le PDF !
Domaine : Finances
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Plan de quartier Champs-Meunier
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Domaine : Règlement
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
Arrêté d'imposition 2011 et 2012
Domaine : Finances
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Domaine : Urbanisme
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire
Domaine : Règlement
Cheminement piétonnier le long de la route du Jorat
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Acquisition de la parcelle No 1099
Règlement de police. Modifications
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Domaine : Planification
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Domaine : Finances
Règlement communal sur les ordures ménagères
Domaine : Gestion des déchets
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Domaine : Règlement
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Modification de la Convention de la STEP
Domaine : Services industriels
Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Domaine : Règlement
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
Création de deux présélections au chemin de Maillefer
Domaine : Planification
Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Planification
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
Domaine : Urbanisme
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Réfection de la route de la Clochatte
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts