Jurés cantonaux Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02303 Dossier 1982-1986 Fait partie de Fonds publics
Grand Conseil Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02302 Dossier 1982-1986 Fait partie de Fonds publics
Votations cantonales Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02301 Dossier 1984-1986 Fait partie de Fonds publics
Composition des bureaux Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02300 Dossier 1972-1982 Fait partie de Fonds publics
Correspondance diverse Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02299 Dossier 1973-1985 Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02298 Dossier 1981-1987 Fait partie de Fonds publics
Conseil national Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02297 Dossier 1983-1987 Fait partie de Fonds publics
Conseil des Etats Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02296 Dossier 1983-1987 Fait partie de Fonds publics
Roles des électeurs Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02295 Dossier 1948-1983 Fait partie de Fonds publics
Initiatives et référendums Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02294 Dossier 2012-2013 Fait partie de Fonds publics
Votation communale Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02293 Dossier 1997 Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale, cantonale et communale Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02292 Dossier 1991 Fait partie de Fonds publics
Communication sur le droit applicable aux élections communales Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02291 Dossier 2001 Fait partie de Fonds publics
Election du juge du tribunal de Prud'Hommes Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02290 Dossier 1998 Fait partie de Fonds publics
Election du Grand Conseil et du Conseil d'Etat Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02289 Dossier 1998 Fait partie de Fonds publics
Election des jurés cantonaux Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02288 Dossier 1999-2002 Fait partie de Fonds publics
Election fédérale et cantonale Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02287 Dossier 1996-2001 Fait partie de Fonds publics
Correspondance relatif aux votes et élections Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02286 Dossier 1977-2001 Fait partie de Fonds publics
Composition du bureau du conseil communal Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02285 Dossier 1983-2001 Fait partie de Fonds publics
Rôle des électeurs Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02284 Dossier 1991-1992 Fait partie de Fonds publics
Initiatives et référendums : 260-282 / 288-394 Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02283 Dossier 2014-2015 Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02282 Dossier 2000-2001 Fait partie de Fonds publics Documents relatifs aux votations fédérales et cantonales, accompagnées des statistiques des rôles électoraux
Election Grand Conseil Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02281 Dossier 2002-2006 Fait partie de Fonds publics Documents relatifs aux votations fédérales et cantonales, accompagnées des statistiques des rôles électoraux
Votation fédérale et cantonale Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02280 Dossier 2002 Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02279 Dossier 2004 Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux des scrutins Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02278 Dossier 2002 Fait partie de Fonds publics
Elections complémentaires de la municipalité Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02277 Dossier 2001 Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale, cantonale et élection de l'assemblée constituante cantonale Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02276 Dossier 1998-1999 Fait partie de Fonds publics
Initiatives et référendums : 283-287 / 295-316 Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02275 Dossier 2011 Fait partie de Fonds publics
Election Communales, conseil communal, municipalité Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02274 Dossier 2011 Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale, cantonale et des Jurés cantonaux Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02273 Dossier 2007 Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02272 Dossier 2008 Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02271 Dossier 2009 Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02270 Dossier 2010 Fait partie de Fonds publics
Votations fédérales Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02269 Dossier 2006 Fait partie de Fonds publics
Election Communales Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02268 Dossier 2006 Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02267 Dossier 2005 Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02266 Dossier 2004 Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02265 Dossier 2014 Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02264 Dossier 2011 Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02263 Dossier 2012 Fait partie de Fonds publics Votation populaire pour les éoliennes
Votation fédérale et cantonale Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Q-v.2020.02262 Dossier 2013 Fait partie de Fonds publics
Recettes courantes Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FA-v.2020.02261 Dossier 1941 Fait partie de Fonds publics
Quittances pour les pauvres Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FE-v.2020.02260 Dossier 1955-1969 Fait partie de Fonds publics
Office cantonal du travail : correspondance, circulaires et directives Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FG-v.2020.02259 Dossier 1993-1996 Fait partie de Fonds publics
Correspondance de l'Office du travail Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FG-v.2020.02257 Dossier 1990-1993 Fait partie de Fonds publics
Office régional de placement (ORP) : circulaires, procès-verbaux et plannings Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FG-v.2020.02256 Dossier 1995-1996 Fait partie de Fonds publics
Sainte-Croix : STEP et collecteurs : données, rapports, comptes (1174/868 : ancien dossier) Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02255 Dossier 1967-1970 Fait partie de Fonds publics
Sainte-Croix : collecteurs, plans, soumissions (1093) Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02254 Dossier 1971 Fait partie de Fonds publics
Sainte-Croix : en transit Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02253 Dossier 1977-1979 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans, conventions
En transit dossier n°2 Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02252 Dossier 1978-1979 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Commune de Sainte-Croix : AO 1175/VR7-11 : soumissions [en vrac] Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02251 Dossier 1981 Fait partie de Fonds publics
En transit : décompte Cevey Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02250 Dossier 1977 Fait partie de Fonds publics
En transit dossier n°1 Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02249 Dossier 1978-1981 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Dossier concernant des plans à la Combe aux Guerraz Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02248 Dossier 1982 Fait partie de Fonds publics
Combe aux Guerraz : eau potable Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02247 Dossier 1975-1981 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans, cahiers des charges
Pousse-tube, AO 1175/VR/3, bases Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02246 Dossier 1978 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Stand de tir Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02245 Dossier 1995 Fait partie de Fonds publics
La Combe aux Guerraz : dossier conduite forcée, base et originaux Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02244 Dossier 1978-1981 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Immeuble stand Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02243 Dossier 1987-1998 Fait partie de Fonds publics
Centre sportif polyvalent Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02242 Dossier 1992-1998 Fait partie de Fonds publics
Combe aux Guerraz : décompte Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02241 Dossier 1979-1980 Fait partie de Fonds publics
Centre sportif : groupe de travail Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02240 Dossier 1998-2000 Fait partie de Fonds publics
Centre sportif : concours d'architecture Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02239 Dossier 1998-1999 Fait partie de Fonds publics Correspondance ; cahier des charges ; plans
Aménagement local commune de Sainte-Croix Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02236 Dossier 1957-1962 Fait partie de Fonds publics
Distribution d'eau potable et réseau de défense incendie : secteur Combe aux Guerraz Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02235 Dossier 1981-1982 Fait partie de Fonds publics
Plans de zones Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02234 Dossier 1954 Fait partie de Fonds publics
Sainte-Croix ; Bullet ; Mauborget : aménagement du territoire, correspondance, procès-verbaux, divers Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02233 Dossier 1976 Fait partie de Fonds publics
Collecteurs et STEP : réabonnement, servitudes, correspondance Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02232 Dossier 1974-1976 Fait partie de Fonds publics
Plans à court terme et plans à long terme : documents de base , procès-verbaux, correspondance, plans, divers Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02231 Dossier 1976-1978 Fait partie de Fonds publics
Réabornement après travaux collecteurs Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02230 Dossier 1975 Fait partie de Fonds publics
Foncier Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02229 Dossier 1986-1991 Fait partie de Fonds publics
Foncier : terrains communaux : vente, achat, échange, servitude, cession, location, droit superficie, hypothèque Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02228 Dossier 2002-2009 Fait partie de Fonds publics
Convention ordures ménagères : Sainte-Croix, Bullet, Mauborget, Villars-Burquin Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02227 Dossier 1978-1986 Fait partie de Fonds publics
Assainissement et épuration général secteur : La Combe Guerraz, tronçon : M-I2, K4-B1, K4-H1, H1-I8, I2-I8 Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02226 Dossier 1977-1981 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Collège de la poste Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02225 Dossier 1978-1991 Fait partie de Fonds publics
Combe au Guerraz : subventions complémentaires, retenues de garantie Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02224 Dossier 1978-1980 Fait partie de Fonds publics
Bâtiment administratif général Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02223 Dossier 1974-2000 Fait partie de Fonds publics
[Nom confidentiel] SA : données, documentation Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02222 Dossier 1981 Fait partie de Fonds publics
Affaires militaires communications de la police ; stands de tir Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02221 Dossier 1990-1991 Fait partie de Fonds publics
La Combe aux Guerraz : sondage sismique, originaux et copies, bases Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02220 Dossier 1977-1982 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans, mémoire estimatif, soumission, cahiers des charges
Bâtiment administratif : plans 1:50, salle de spectacle Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02219 Dossier 1973 Fait partie de Fonds publics
Contrats d'entreprises : La Combe aux Guerraz, AO 1175/VR 1 et 2, originaux, offre génie civil, fondations Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02217 Dossier 1977-1978 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans, conventions
Syndicat intercommunal d'amenée d'eau du Jura, plan de repérages et projet, 1175-VR-EP Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02216 Dossier 1951-1982 Fait partie de Fonds publics Notamment : procès-verbaux, plans
Commission d'évaluation des biens-fonds Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02215 Dossier 1974-1982 Fait partie de Fonds publics Egalement procès-verbaux
Office du logement : statistique des travaux du bâtiment Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02214 Dossier 1998-2001 Fait partie de Fonds publics
Eaux : réservoir au col des Etroits Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02213 Dossier 1942-1980 Fait partie de Fonds publics Notamment : études, plans
Local de gymnastique l'Auberson ; réfection, agrandissement Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02212 Dossier 1974-1987 Fait partie de Fonds publics
Hôpital agrandissement : rapports sur l'avant-projet Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02211 Dossier 1983-1984 Fait partie de Fonds publics
Plan des zones, réglement sur le plans d'extension et la police de constructions Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02210 Dossier 1981-1991 Fait partie de Fonds publics
Plans anciens Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02209 Dossier 1919-1990 Fait partie de Fonds publics
La conversion : photos ; procès-verbaux de chantier Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02208 Dossier 1980-1991 Fait partie de Fonds publics
Label Cité Energie Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02207 Dossier 2000-2005 Fait partie de Fonds publics
Collèges : locaux de gymnase Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02206 Dossier 1974-1988 Fait partie de Fonds publics
Contrôle des habitants : comptes de caisses et factures Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-R-RA-v.2020.02205 Dossier 1971-1972 Fait partie de Fonds publics
Ecole ménagère Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02204 Dossier 1974 Fait partie de Fonds publics
Temples, cures Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02203 Dossier 1973-1989 Fait partie de Fonds publics
Service du gaz : correspondance et factures Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HB-v.2020.02202 Dossier 1921-1942 Fait partie de Fonds publics
Citernes à carburants Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02201 Dossier 1975-1980 Fait partie de Fonds publics
Projet construction combinée du Stand Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02200 Dossier 1980-1984 Fait partie de Fonds publics
