Plans du territoire, commissaire L. Pichard
- CH -001760-9 1-GB-v.2016.2084
- Document
- 1833 - 1835
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Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
[Procès-verbaux commission scolaire]
Certificats de contraventions
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Conventions, correspondance, plans
Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
reconnaissance
[Facture pour l'officier d'état civil]
[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
Chapitre du cadastre de la commune du Mont
Tableau de parcelles de terrain
[Règlements de la Société d'assurance pour la race bovine dans la Commune du Mont]
trois exemplaires du règlement de la Société d'assurance mutuelle pour la race bovine dans la Commune du Mont de 1859, un exemplaire du règlement pour la Société d'assurance contre les accidents de la race bovine dans la Commune du Mont de 1885
Comptes de la Bourse des pauvres
[Registre du commerce et patentes]
Statistiques : bétail, agriculture
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Mises et conditions. Voiturages
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
Plan à la Clochatte, signé Deluz
Rapports et préavis au Conseil communal
Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
Plan de parcelles, A la Culiaironne
Esquisse : En Broye, En Perréaz
Comptes de la Bourse des pauvres
Chemin aux Meules et aux Roches
Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique
Trois renvois de folios de cadastre
Diverses parcelles de la Commune à vendre
Esquisse : Nouvelle route au 1/500e
Correction de routes : Aux Montenailles, de la Clochatte en Penau
Série d'esquisses sur petits bouts de papier
plans cadastraux, comprenant les noms des propriétaires des parcelles et diverses notes
Aux Planches du Mont, propriété Henny
Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Plan de parcelles vendues à des particuliers
[Plan des fouilles faite par la Commune du Mont et consorts pour rechercher de l'eau]
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
en trois exemplaires
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
[Recueil de règlements communaux]
notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...
Comptes pour la forêt de Vennes
Comptes pour la forêt de Vennes
Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
L'inventaire de 1981 précise : "[comptes] 1830, 1832, 1833, 1839, 1853, 1877"
Plan de parcelles vendues et échangées
Procès-verbaux de reconnaissances des limites
Comptes pour la forêt de Vennes
plan