Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
- CH -001760-9 2-1994-15
- Document
Domaine : Urbanisme
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Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
Domaine : Urbanisme
Demande de naturalisation de M. Christophe Reynaud
Domaine : Administration
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Naturalisation
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Domaine : Finances
Demande de naturalisation de Mme Chan-Si Pham-Chanchaleune
Domaine : Naturalisation
Etude de l'avant-projet. Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gym. et piscine
Vente d'une parcelle communale No 286b, route de Sauvabelin
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Domaine : Urbanisme
Domaine : Règlement
Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
Domaine : Urbanisme
Rapport de Domaine : Planification 1982 - 1985
Domaine : Administration
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Administration
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Demande de bourgeoisie de Mme Patricia Kastle, ressortissante autrichienne
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Andrei Cepleanu, ressortissant roumain
Domaine : Naturalisation
Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers
Domaine : Bâtiments
Domaine : Génie civil
Demande de bourgeoisie de M. Alexandre Sedo, de nationalité espagnole
Domaine : Naturalisation
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de M. Zygmunt Franciszek Lipka, ressortissant polonais
Domaine : Naturalisation
Domaine : Génie civil
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Stefano Albinati, de nationalité italienne
Domaine : Naturalisation
Domaine : Règlement
Domaine : Protection de la population
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Construction d'un complexe Domaine : Administratif, école, protection civile, abris publics, parking
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
Domaine : Finances
Modernisation des installations du stand de tir
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Domaine : Bâtiments
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Domaine : Législation
Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Domaine : Administration
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Domaine : Législation
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Services industriels
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Participation financière au CIGM COREL
Domaine : Collaboration régionale
Part of Vevey - Fonds privés
Indemnités des membres du Conseil communal
Domaine : Finances