- CH -001760-9 1-JB-v.2016.2113
- Dossier
- 1880 - 1920
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Livret-memento pour la Municipalité
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[Actes divers concernant les bourgeois de la Commune]
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[Liste des prix de la Société militaire des agriculteurs du Mont]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Plan d'abornement du chemin de Maillefer
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Renvoi de surface, commissaire Deluz
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Plan de terrains vendus par la commune
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Rapport de commission sur les comptes de 1883
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Plan de terrains vendus par la Commune
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Mises et conditions. Voiturages
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Mises de terre, curetage des fossés
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Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Correction de chemin à Manloud
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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notamment contre l'incendie, les accidents, pour les chevaux mobilisés, le mobilier et les bâtiments communaux
Plan d'une parcelle "à la Montagne"
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Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
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Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Plan pour échange en Fontanney et en Chati-Feuillet
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Echange Amaudruz/Corbaz au Grasset
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[Recensements du bétail et des cultures]
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notamment recensement fédéral de 1911, tableaux de recensements annuels et registre d'abattage
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Partage des hoirs Henny En Fontanney
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[Règlements d'autres communes]
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un exemplaire du règlement de la Municipalité de Lausanne du 18 juin 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Cheseaux de 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Prilly du 11 juin 1904 avec une lettre d'accompagnement
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Préavis de la Municipalité de Lausanne et rapport de la commission du conseil, rapports de la Société des tramways Lausannois, correspondance, plans, dossier de projet
Partage de la succession Chatelan, en Budron, en Etavez, etc.
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rapport d'inspection du Flon et de ses rives et assainissement d'un glissement de terrain à la Clochatte
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L'inventaire de 1981 précise : "incomplet"
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
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Comptes de la Bourse des pauvres
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L'inventaire de 1981 précise : "1 feuille non terminée"
Tableau des ménages soumis à l'impôt
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Vente de terrain dans la famille Brun, en Martines
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Partage de la succession Hennard, en Budron
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Comptes de la Bourse des pauvres
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[Livre de lessives du Petit-Mont]
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[Livre de lessives du Petit-Mont]
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Plan de diverses parcelles vendues par la Commune
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[Divers recensements agricoles]
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notamment concernant les hannetons, les noyers, les emblavures de céréales d'automne, les chiens et . Comprend également un avis concernant la souscription à la médaille commémorative du centenaire du Canton de Vaud et un rapport de la commission d'inspection des bâtiments.
Plan de parcelles de terrain vendues à l'Etat de Vaud, au Petit Mont
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Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
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plans, devis, factures et cahier des charges. Concerne la construction du collège et des modifications à l'appartement du régent.
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Plan de diverses parcelles au petit Châtelard, en Barze
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Taxes diverses : taupages, chemins
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Abornement d'une correction du chemin de Maillefer
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Aménagement des forêts communales
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Livre de la gravière communale
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Plan pour le partage de deux champs, à Budron-Dessus, Aux Champs Dessous
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Plan pour diverses parcelles de la commune
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Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Abornement de la route de la Clochatte à Manloud (désignation de parcelles)
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Tableau des parcelles à vendre
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[Registre des visas de la Commune du Mont]
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[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
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[Compte des travaux de réparations effectuées à l'Eglise]
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Rapport de la Commission des terrains
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Dossier sur les ventes de terrain
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
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