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[Provisions et besoins de charbon]
[Provisions et besoins de charbon]
[Achat de beurre à prix réduit]
[Achat de beurre à prix réduit]
Liste des préavis municipaux
Liste des préavis municipaux
Budget pour l'année 1957
Budget pour l'année 1957
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
Bilan au 31 décembre 1956
Bilan au 31 décembre 1956
Budget 1967
Budget 1967
Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
Chauffage de l'église
Chauffage de l'église
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
Demande de crédit complémentaire Section travaux
Demande de crédit complémentaire Section travaux
Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous
Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Renouvellement du système informatique de l'Administration communale
Renouvellement du système informatique de l'Administration communale
Budget 1996
Budget 1996
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Comptes 1996
Comptes 1996
Arrêté d'imposition pour l'année 1998 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 1998 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Réaménagement du chemin de la Roche
Réaménagement du chemin de la Roche
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Annulé
Annulé
Comptes 1997
Comptes 1997
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
RC 501 b, route de Cugy. Réaménagement du secteur Coppoz-Grand-Mont
RC 501 b, route de Cugy. Réaménagement du secteur Coppoz-Grand-Mont
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Arrêté d'imposition pour l'année 2000. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 2000. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu
Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu
Plan de quartier les Morettes
Plan de quartier les Morettes
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Bâtiment destiné au Service du feu
Bâtiment destiné au Service du feu
Arrêté d'imposition pour l'année 2001
Arrêté d'imposition pour l'année 2001
Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire
Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire
Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement
Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Addenda au plan d'extension partiel En Barze
Addenda au plan d'extension partiel En Barze
Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches
Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer
Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer
Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis
Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis
Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)
Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)
Complément à la réponse de la Municipalité du 18 juin 2002 à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001
Complément à la réponse de la Municipalité du 18 juin 2002 à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Implantation de silos au Rionzi
Implantation de silos au Rionzi
Budget 2004
Budget 2004
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
[Procès-verbaux]
[Procès-verbaux]
Rapports au Conseil
Rapports au Conseil
Rapports et préavis au Conseil communal
Rapports et préavis au Conseil communal
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
[Correspondance expédiée]
[Correspondance expédiée]
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
[Journal]
[Journal]
[Journal]
[Journal]
Rentier
Rentier
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Gravière communale
Gravière communale
Livre de la gravière communale
Livre de la gravière communale
Doubles des comptes communaux
Doubles des comptes communaux
Pièces justificatives
Pièces justificatives
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises et conditions. Voiturages
Mises et conditions. Voiturages
Mises et conditions
Mises et conditions
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