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Archival descriptionCommuniqués d'état civil
Communiqués d'état civil
Permis d'enterrer
Permis d'enterrer
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Copies-lettres
Copies-lettres
Affiches anciennes : lois et décrets
Affiches anciennes : lois et décrets
Rapports de la commission du Conseil communal pour le projet d'aménagement d'un nouveau cimetière et demande d'admission à la bourgeoisie de Pierre-Alain MIGLIORATI
Rapports de la commission du Conseil communal pour le projet d'aménagement d'un nouveau cimetière et demande d'admission à la bourgeoisie de Pierre-Alain MIGLIORATI
Règlements de police
Règlements de police
Règlements de l'abattoir
Règlements de l'abattoir
Actes
Actes
Conventions de servitudes
Conventions de servitudes
Echanges
Echanges
Procès, difficultés
Procès, difficultés
Société de tir "Aux armes de guerre"
Société de tir "Aux armes de guerre"
Finances
Finances
Emprunts
Emprunts
Impôts
Impôts
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Limites des territoires de Penthalaz et Gollion
Limites des territoires de Penthalaz et Gollion
Compte de répartition pour le plan de la Commune de Penthalaz, frais d'arpentage
Compte de répartition pour le plan de la Commune de Penthalaz, frais d'arpentage
Révision du classement rural de la commune
Révision du classement rural de la commune
Permis de construire et d'habiter
Permis de construire et d'habiter
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, construction et agrandissement des Câbleries SA
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, construction et agrandissement des Câbleries SA
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, FABAC SA (1939-1943), FALCY A. (1924), FALCY PAUL (1934), FORESTIER William (1931)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, FABAC SA (1939-1943), FALCY A. (1924), FALCY PAUL (1934), FORESTIER William (1931)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, Grand-Moulins SA
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, Grand-Moulins SA
Cadastre, plans, limites : construction entre le pont de Cossonay gare et Penthalaz Route Cantonale (RC) n°306, école de Penthalaz concours, bureau de poste
Cadastre, plans, limites : construction entre le pont de Cossonay gare et Penthalaz Route Cantonale (RC) n°306, école de Penthalaz concours, bureau de poste
Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts
Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts
Reconnaissance de paternité
Reconnaissance de paternité
Actes d'origines
Actes d'origines
Assistance publique et service de prévoyance sociale
Assistance publique et service de prévoyance sociale
Démolition et reconstruction du porche du temple
Démolition et reconstruction du porche du temple
Battoir : installation d'un moteur supplémentaire, constructions projetées, machine à battre
Battoir : installation d'un moteur supplémentaire, constructions projetées, machine à battre
Litige entre les communes de Penthalaz et Daillens au sujet de la cure
Litige entre les communes de Penthalaz et Daillens au sujet de la cure
Dossiers communaux, eaux et égouts : conduite d'eau de Penthalaz sur le territoire de Bournens, lieu-dit "Rière de Bournens"
Dossiers communaux, eaux et égouts : conduite d'eau de Penthalaz sur le territoire de Bournens, lieu-dit "Rière de Bournens"
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisations quartier Grands-Moulins-Vallezard
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisations quartier Grands-Moulins-Vallezard
Dossiers communaux, eaux et égouts : pose d'une canalisation d'eau entre Penthalaz et le quartier de la gare, construction d'un réservoir, projet de distribution d'eau
Dossiers communaux, eaux et égouts : pose d'une canalisation d'eau entre Penthalaz et le quartier de la gare, construction d'un réservoir, projet de distribution d'eau
Dossiers communaux, eaux et égouts : projet de transformation du réseau de distribution d'eau, adduction d'eau complémentaire
Dossiers communaux, eaux et égouts : projet de transformation du réseau de distribution d'eau, adduction d'eau complémentaire
Eaux, adductions complémentaires, égouts
Eaux, adductions complémentaires, égouts
Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts au lieu-dit "En Prialaz"
Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts au lieu-dit "En Prialaz"
Chemins
Chemins
Dossiers communaux, routes : Route Cantonale (RC) n° 311, de Penthalaz au Pâquis, correction Venoge - Chemins de Fer Fédéraux (CFF) - Penthalaz, emprunt de terre sur la propriété de le Commune de Penthalaz
Dossiers communaux, routes : Route Cantonale (RC) n° 311, de Penthalaz au Pâquis, correction Venoge - Chemins de Fer Fédéraux (CFF) - Penthalaz, emprunt de terre sur la propriété de le Commune de Penthalaz
Dossiers communaux, domaines : projet de construction d'un stand de tir au lieu dit Au tirage
Dossiers communaux, domaines : projet de construction d'un stand de tir au lieu dit Au tirage
Dossiers communaux, domaines : achat de 2 parcelles de forêt, fusion des triages forestiers de contrôle du rendement des forêts Mex et Bournens suite à la démission du garde forestier Henri VANEY
Dossiers communaux, domaines : achat de 2 parcelles de forêt, fusion des triages forestiers de contrôle du rendement des forêts Mex et Bournens suite à la démission du garde forestier Henri VANEY
Dossiers communaux, domaines : Islettaz et barrage
Dossiers communaux, domaines : Islettaz et barrage
Dossiers communaux, domaines : plan d'une parcelle au lieu dit Au Pré du Maz à passer au Domaine Public (DP)
Dossiers communaux, domaines : plan d'une parcelle au lieu dit Au Pré du Maz à passer au Domaine Public (DP)
Canaux, marais, ponts
Canaux, marais, ponts
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet d'endiguement d'un tronçon de la Venoge
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet d'endiguement d'un tronçon de la Venoge
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet d'assainissement et de drainage des marais aux lieux dits En Paluds, en Brayes et du Verney
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet d'assainissement et de drainage des marais aux lieux dits En Paluds, en Brayes et du Verney
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet d'établissement d'un drainage et aqueduc au lieu dit Sus le Crau
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet d'établissement d'un drainage et aqueduc au lieu dit Sus le Crau
Néant
Néant
Dossiers communaux, services publics divers : gare de Cossonay, projet de modification
Dossiers communaux, services publics divers : gare de Cossonay, projet de modification
Dossiers communaux, services publics divers : funiculaire Cossonay Gare-Ville
Dossiers communaux, services publics divers : funiculaire Cossonay Gare-Ville
Dossiers communaux, services publics divers : téléphones
Dossiers communaux, services publics divers : téléphones
Dossiers communaux, services publics divers : postes, éclairage et électrique, concessions
Dossiers communaux, services publics divers : postes, éclairage et électrique, concessions
Dossiers communaux, services publics divers : fourniture d'une pompe à feu
Dossiers communaux, services publics divers : fourniture d'une pompe à feu
Inventaires
Inventaires
Inventaire par objet
Inventaire par objet
Registre civique pour les assemblées électorales et les procès-verbaux de la commune de Penthalaz
Registre civique pour les assemblées électorales et les procès-verbaux de la commune de Penthalaz
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Mises diverses
Mises diverses
Mises diverses
Mises diverses
Mises aux enchères diverses au rabais
Mises aux enchères diverses au rabais
Sapeurs-pompiers
Sapeurs-pompiers
Registres des pompiers
Registres des pompiers
Garde-champêtre
Garde-champêtre
Rapports, garde champêtre et police
Rapports, garde champêtre et police
Registre des concessions d'eau
Registre des concessions d'eau
Registre des visas
Registre des visas
Registre des écoles
Registre des écoles
Registre de la nouvelle Abbaye de Penthalaz
Registre de la nouvelle Abbaye de Penthalaz
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes de la bourse des pauvres
Comptes de la bourse des pauvres
Comptes de la bourse des pauvres
Comptes de la bourse des pauvres
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Rentiers de la bourse des pauvres
Rentiers de la bourse des pauvres
Livre de caisse commune
Livre de caisse commune
Impôt personnel et impôt sur les ménage
Impôt personnel et impôt sur les ménage
Statistiques, habitants, étrangers
Statistiques, habitants, étrangers
Permis de séjour des confédérés et étrangers
Permis de séjour des confédérés et étrangers
Registres civiques
Registres civiques
Copies-lettres
Copies-lettres
Copies-lettres
Copies-lettres
Groupe 2 (Classeurs)
Groupe 2 (Classeurs)
Affiches anciennes : lois et décrets
Affiches anciennes : lois et décrets
Généralités
Généralités
Reconnaissance en faveur de Penthalaz
Reconnaissance en faveur de Penthalaz
Elections et votations
Elections et votations
Elèves tambours
Elèves tambours
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
Règlements du service des eaux
Règlements du service des eaux
Conventions et concessions
Conventions et concessions
Acte d'affranchissement des redevances féodales
Acte d'affranchissement des redevances féodales
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