Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
- CH -001760-9 2-2009-09
- Document
- 2009-06-15 - 2009-10-05
- Domaine : Bâtiments
- Montant : 1000000
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Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Domaine : Finances
Règlement communal sur les ordures ménagères
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Domaine : Finances
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Acquisition de la parcelle No 1099
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Domaine : Règlement
Domaine : Administration
Comptes 2010 - Manque le PDF !
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Domaine : Planification
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Mise à niveau du système informatique communal
Domaine : Règlement
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Domaine : Urbanisme
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Finances
Indemnités des membres du Conseil communal
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Domaine : Administration
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Domaine : Finances
Journal 2016 - Spécial élections