Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital de Vevey
- CH 1800_Vevey FPUB-FA-(Bleu)-F bleu-049
- File
- 1571
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Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital de Vevey
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Sentence et pièces relatives à un différend concernant la Maladière de Burier
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Procès pour non paiement d'une dîme rière Tercier
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Procédure pour non paiement de dîme rière Blonay
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Sentence arbitrale rendue au sujet d'une anticipation sur le domaine public à la tour du Sauveur
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Sentence sur un différend pour paiement de solde aux troupes levées en 1578 pour secourir Genève
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Procédure pour non paiement de dîme à Pont (Fribourg)
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Poursuites pour dettes exercées par la Ville de Vevey
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Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital de Vevey
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Subhastations pour censes impayées rière Blonay
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Subhastations en faveur de la Ville de Vevey
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Sentence rendue sur un litige entre Vevey et Montreux pour un droit au marché de Vevey sans finance
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Sentence baillivale rendue au sujet d'un droit de dîme rière Blonay
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Subhastations d'une maison au Bourg de la Villeneuve
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Subhastations d'une maison au Bourg du Sauveur
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Copie de lettres souveraines au sujet de la contestation du péage à Palézieux
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Texte allemand avec traduction
Procédure pour non paiement d'une dîme à Tercier
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Sentence arbitrale sur une contestation de droits de pâturage et de passation rière Saint-Légier
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Procès intenté à la Ville et à l'Hôpital de Vevey au sujet d'un droit de rachat rière Corsier
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Litige entre les 4 paroisses de Lavaux et Vevey sur l'arrivage des vins à Vevey
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Oppositions à une reconnaissance en faveur de la Ville de Vevey
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Duplicata de 1724
Sentence rendue sur la perception de la dîme rière Blonay
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Sentence baillivale rendue sur un différend entre Vevey et les communier de Saint-Légier
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Texte allemand
Oppositions de Vevey à une expédition de biens
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Mandats souverains concernant les dîmes de Corsier
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Litige entre Vevey et le bailli d'Oron concernant la perception de l'impôt de guerre
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Procès concernant les Belles-Truches
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Contestation entre Vevey et le bailli de Chillon sur des compétences administratives
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Arrêt souverain libérant Vevey de l'impôt de guerre au prorata de biens rière La Tour
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Procès intenté à l'Hôpital pour une restitution de pièces de comptes
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Mandat baillival et mémoires relatifs à la restitution de pièces de comptes
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Contestation de l'Hôpital sur le règlement d'un compte
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Poursuites pour dettes exercées par Vevey
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Poursuites pour dettes exercées par Vevey
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Poursuites pour dettes exercées par Vevey
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Poursuites pour non paiement de dîme
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Procès intenté par Vevey en revendication d'un droit de propriété En Puey
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Difficulté entre Vevey et Corsier au sujet du droit de dîme rière Corsier
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Quittance conditionnelle du péage de Palézieux pour des bourgeois de Vevey
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Mandat souverain relati à l'assassinat du curial
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Factums et arrêts souverains pour le paiement de l'impôt de guerre au prorata des biens rière Oron
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Rapport sur un désordre au cours d'une visite de l'église de Saint-Martin
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Procès intenté à l'Hôpital pour une annulation de testament
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Date incertaine
Réquisition pour la restitution d'une contribution militaire rière Villette
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Requête de Vevey pour être exempté de la contribution de guerre au prorata des biens rière Blonay
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Différend entre Vevey et Corsier pour la levée des bans de vendanges
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Sentence baillivale rendue sur un règlement de comptes
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Mandat baillival sommant le paiement des dîmes rière Corsier
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Procès intenté par l'Hôpital pour le paiement d'une créance
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Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital de Vevey
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Procédure intentée contre l'Hôpital pour censes non payées
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Litige au sujet du paiement de la dîme en vins rière Corsier
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Sentence au sujet d'un différend sur une succession
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Oppositions à la nomination du curial par les soins de la justice inférieure
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Procédure pour non paiement de censes dues à cause des Belles-Truches
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Sentences rendues au sujet d'une créance hypothécaire garantie par la maison des Belles-Truches
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Procès intenté par l'Hôpital de Vevey pour cause de censes arriérées au moulin du pont Saint-Antoine
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Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital de Vevey
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Procédure baillivale au sujet de la franchise du péage d'Ouchy pour les Veveysans
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Intervention de l'Hôpital de Vevey dans une faillite
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Arrêts souverains concernant un paiement pour l'achat de la seigneurie de Corseaux
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Procédure intentée par la Ville de Vevey pour refus de paiement de dîme rière Blonay
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Lettre, mémoire et arrêt souverain concernant la franchise de péage d'Ouchy
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Procédure pour le paiement de la dîme de l'ancienne seigneurie de Vevey
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Lettre du Conseil de Guerre concernant les frais de la garde de Chillon
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Copie
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Sentence rendues à propos de censes impayées et de frais d'estimation
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Texte allemand
Mémoires relatifs à un différend concernant l'élection du banderet
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Procès intenté au banderet de Vevey
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Procuration pour traiter un différend avec la paroisse de Montreux
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Intervention de l'Hôpital dans une discussion de biens
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Intervention de l'Hôpital dans une discussion de biens
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Requête à Leurs Excellences contre le baillage d'Oron pour le paiement de l'impôt de guerre
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Date incertaine
Sentence baillivale pour une affaire entre Vevey et La Tour
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1663 26 novembre
Requêtes et contre-requêtes au sujet du droit de pâturage rière Blonay
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Poursuites engagées par l'Hôpital de Vevey pour paiement d'intérêts d'une créance
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Procès entre le seigneur de Denens et la Ville de Vevey, pièces produites
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Pièces produites remontant à 1627
Mandat souverain concernant les droits de pâturage rière Blonay
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Texte allemand
Poursuites engagées par l'Hôpital de Vevey pour le paiement d'une créance
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Arrêt souverain relatif à un différend entre Lausanne et les 4 paroisses de Lavaux
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Sentence rendue pour la perception de la dîme rière Blonay
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Sentence baillivale relative à un droit de passage
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Intervention de l'Hôpital dans une masse de biens en discussion
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Mandat baillival relatif à une contestation concernant les Conseillers
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Mandats baillivaux relatis aux pâquiers communs et à leur partage entre Saint-Légier et Blonay
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Mémoire de la Ville de Vevey contre le receveur de Berne
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