Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
- CH STEC A-A-FA-v.2001.00685
- Dossier
- 1986
Fait partie de Fonds publics
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Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
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Groupement arrondissement scolaire
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Comptes d'exploitation II (500.3522 à 833.4353)
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Organisation intercommunale PCi
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Livre de caisse bourse communale
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Classification des recettes et dépenses courantes
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Copies de lettres du boursier. (1 volume)
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Recettes courantes. (1 carton)
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Obligations et crédits contractés par la commune
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Comptes et débours du boursier communal, frais de poste, etc. (1 cahier)
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Cette série a été répertoriée par Raoul Campiche sous la cote FE
Bourse des pauvres. Livre des pensions. (1 volume)
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Livre des pensions accordées aux pauvres
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Comptes de la Commune de Sainte-Croix, concernant l'administration du bien des Pauvres
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Comptes rédigés par Mr le Boursier Julien Fonthiez
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Livre des impôts (impôts personnels)
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Impôt des étrangers, doubles des décomptes
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Assurance chômage : fichier de sortie de chômeurs
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Désignation des propriétaires de Sainte-Croix (J-Z)
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Procès des frères Jean-Pierre et Pierre Simon contre la commune de Sainte-Croix. (1 dossier)
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Rapport sur les aménagements touristiques de la région Ste-Croix - les Rasses - Bullet
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Cassette vidéo : Commune de Sainte-Croix et commune de la Sagne
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CD-ROM Plans de cadastre 1-226
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Informatisé par l'Etat de Vaud
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