- CH 1800_Vevey FPUB-FA-(Bleu)-F bleu-129
- Dossier
- 1661 - 1662
Fait partie de Vevey - Fonds publics
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Fait partie de Vevey - Fonds publics
Procédure intentée par la Ville de Vevey pour refus de paiement de dîme rière Blonay
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Mémoires relatifs à un différend concernant l'élection du banderet
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Lettre de Vevey au bailli de Lausanne
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Copie et translation d'un arrêt souverain
Sentence rendues à propos de censes impayées et de frais d'estimation
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Requêtes et contre-requêtes au sujet du droit de pâturage rière Blonay
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Rentier limitatif à cause du fief d'Illens rière Montreux
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Intervention de l'Hôpital dans une masse de biens en discussion
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Poursuites pour dettes engagées par la Ville de Vevey
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Litige au sujet de droit de coupe de chênes rière Saint-Légier
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Procès impliquant l'Hôpital de Vevey
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Contestations au sujet des émoluments dus pour les denrées vendues au marché
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Différend impliquant l'Hôpital de Vevey
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Poursuites pour dettes engagées par la Ville de Vevey
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Différend pour des questions de préséance en assemblée
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Cahiers de copies d'actes de ventes et cessions
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1556 28 juin Vente par les héritiers d'Ami Ravier de la généralité du fief de Cojonay à Vevey
1556 16 octobre Quittance du droit de mutation pour l'acte précédent
1595 7 mai Procuration de Jaques de Montmayeur à Jean-Baptiste Bruel pour la vente de vignes à Vevey, la Tour-de-Peilz et Corsier
1595 28 mai Vente par Jean-Baptiste Bruel pour le compte de Jaques de Montmayeur de deux maisons au Bourg de Blonay-Dessus
1597 30 janvier Cession gratuite par Joseph d'Estavayer à la Ville d'une cense sur une maison au Bourg d'Oron-Dessous
1670 15 juin Vente par la Ville aux hoirs de Joffrey d'un fief et de vignes à Tercier
1672 22 avril Vente par les hoirs de Joffrey à la Ville de la généralité de leurs fiefs à Blonay
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1673 et 1674 Copies de reconnaissances
1674 1 septembre Traduction d'une lettre souveraine
1674 24 octobre Mandat concernant le poisson
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1494-1542, 1655, 1672-1674 Comptes et comptes des Halles
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Avec arrêt de comptes du 26 novembre 1675 au verso
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Grosse de reconnaissances rière Blonay et Saint-Légier
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Registre de reconnaissances à cause de la généralité des fiefs rière Vevey
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Registre de reconnaissances à cause de la généralité des fiefs rière Montreux
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Grosse de reconnaissances rière Tercier, etc.
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Troisième rentier à cause des seigneuries de Blonay et de Saint-Légier rière Blonay et le Châtelard
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Extraits vidimés de reconnaissances à causes de divers fiefs rière Blonay et Saint-Légier
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Procès intenté par la Ville de Vevey
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Grosse de reconnaissances en faveur de Nicolas de Watteville rière La Tour, Montreux et Blonay
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Plans à vue
Deuxième rentier à cause des seigneuries de Blonay et de Saint-Légier rière Cojonnay, etc.
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Registre de reconnaissances à cause de la généralité des fiefs rière Blonay
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Registre de reconnaissances à cause de la généralité des fiefs rière Blonay
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Poursuites pour dettes engagées par l'Hôpital de Vevey
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Rentier à cause de fiefs rière la paroisse de Blonay
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Rentier à cause du fief du Châtelard rière Tercier, etc.
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Rentier limitatif à cause de la généralité des fiefs rière Vevey, La Tour et Corsier
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Poursuites pour dettes engagées par l'Hôpital de Vevey
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Registre de reconnaissances à cause de la généralité des fiefs
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Protestations de la Ville de Vevey relatif au fief des Belles-Truches
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Double
Litige au sujet du paiement d'un lod [laud]
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Poursuites pour dettes engagées par la Ville de Vevey
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Oppositions de Vevey à la restriction de l'usage des pâquiers communs avec Saint-Légier
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Rôle des vignes rière Saint-Légier et La Chiésaz
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Poursuites pour dettes engagées par l'Hôpital de Vevey
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Contestation entre Vevey et Corsier au sujet de l'assistance des pauvres rière Corsier
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Poursuites pour dettes engagées par l'Hôpital de Vevey
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Oppositions de Saint-Légier à la réception de nouveaux bourgeois à Vevey
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Poursuites pour dettes engagées par la Ville et l'Hôpital
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Poursuites pour dettes engagées par l'Hôpital de Vevey
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Oppositions de Vevey à la construction d'une digue dans le lit de la Veveyse
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Poursuites pour dettes engagées par l'Hôpital de Vevey
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Rentier à l'usage du commandeur
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Procés intenté aux receveurs de l'Hôpital pour mauvaise gestion
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Premier rentier à cause des seigneuries de Blonay et de Saint-Légier rière Tercier
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Poursuites pour dettes engagées par la Ville de Vevey
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Liste de frais d'une cause indéterminée
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Avec mémoire et 2 notes (non datés)
Procès pour insultes à l'autorité
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Oppositions formées par Vevey au sujet d'une amodiation
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Comptes pour la maison limitant la tour du Bourg Franc, 11 p.
Comptes relatifs à la reconstruction du portal du bourg de la Villeneuve après l'incendie, 34 p.
Premier compte pour la maison du Tirage, 14 p.
Réserves faites par Vevey concernant les pâquiers communs avec Saint-Légier
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Avec duplicata des procédures de 1358 et 1511
Litige impliquant l'Hôpital de Vevey
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Rôles des contributions en faveur des pauvres
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En fait : 1678, 1681, 1691
Registre de reconnaissances rière Vevey, etc.
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Registre de reconnaissances rière Vevey, etc.
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Poursuites engagées par la Ville de Vevey pour le paiement d'une créance
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Poursuites pour dettes exercées par la Ville de Vevey
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Litige entre Vevey et Villette au sujet d'un bourgeois commun
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Extraits d'abergements au nom de la Ville et de l'Hôpital rière Vevey, La Tour, etc.
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Procès entre LLEE et Vevey au sujet du fief des Belles-Truches
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Poursuites pour dettes engagées par l'Hôpital de Vevey
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Différend entre Vevey et La Tour - Villeneuve au sujet d'un achat d'épeautre
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Poursuites engagées par la Ville de Vevey pour non paiement de censes
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Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital de Vevey
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Règlement de 1628
Contestations au sujet de la dîme rière Blonay
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Mémoires, arrêts et autres pièces relatifs aux règlements et tarifs de la régie des péages
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Intervention de la Ville de Vevey dans une masse de biens en discussion
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Litige au sujet d'un droit de propriété avec mandat baillival
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Mandat de 1693
Agenda en faveur de LLEE rière Vevey
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Poursuites pour dettes exercées par la Ville de Vevey
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Différend impliquant la Ville de Vevey au sujet d'intérêts arriérés
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Datation approximative
Projet de traité de combourgeoisie entre Vevey et La Tour
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Datation approximative
Projet de règlement pour le marché de Vevey
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Enquête sur des abus de perception de péage
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Datation approximative
Différend impliquant l'Hôpital de Vevey au sujet d'un legs
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Datation approximative
Formules de serments et cahier des charges du personnel communal
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Requête contre le receveur de LLEE au sujet d'un règlement de comptes
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Datation approximative
Règlement pour la police des marchés
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Poursuites exercées par les seigneurs de Blonay et la Ville de Vevey pour un paiement de dîme
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Litige entre Vevey et La Tour au sujet de l'église de Saint-Martin
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