Archives Communales du Canton de Vaud

Crédits d'études pour la réalisation de futurs Domaine : Bâtiments communaux, pour la création d'un nouveau cimetière, pour l'introduction de l'informatique à l'Domaine : Administration communale

Demande d'acquisition de bourgeoisie pour Mme Claudia Corbaz

Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles

Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal

Demande de bourgeoisie de M. Alain De Bluts, ressortissant belge

Demande de bourgeoisie de M. Alessio Leoni, ressortissant italien

Demande de bourgeoisie de M. Alexandre Sedo, de nationalité espagnole

Demande de bourgeoisie de M. Andrei Cepleanu, ressortissant roumain

Demande de bourgeoisie de M. Aronne Enrico Politi, ressortissant italien

Demande de bourgeoisie de M. Denis Debraine, ressortissant français

Demande de bourgeoisie de M. Dietrich Zieschank, orginaire d'Allemagne

Demande de bourgeoisie de M. Francisco Sedo, ressortisant espagnol

Demande de bourgeoisie de M. Günter Hanisch de nationalité allemande

Demande de bourgeoisie de M. Hermann Schmiedel, originaire de Renan/BE

Demande de bourgeoisie de M. Jorge Sedo, de nationalité espagnole

Demande de bourgeoisie de M. Karel Tomsa, originaire de Tchécoslovaquie

Demande de bourgeoisie de M. Mohamed Mihoubi, ressortissant algérien

Demande de bourgeoisie de M. Nicolas Theumann, de nationalité française

Demande de bourgeoisie de M. Radivoj Krstic, ressortissant yougoslave

Demande de bourgeoisie de M. Raimondo Rusconi, de nationalité italienne

Demande de bourgeoisie de M. Ruggiero Faggioni, ressortissant italien

Demande de bourgeoisie de M. Stefano Albinati, de nationalité italienne

Demande de bourgeoisie de M. Vincent Delaunay, ressortissant français

Demande de bourgeoisie de M. Zygmunt Franciszek Lipka, ressortissant polonais

Demande de bourgeoisie de Mme Aleksandra Mirkovitch, de nationalité yougoslave

Demande de bourgeoisie de Mme Alessandra Maria Carla Albinati, de nationalité italienne

Demande de bourgeoisie de Mme Anilda Dalla Riva, originaire d'Italie

Demande de bourgeoisie de Mme Anne-Lise Delaunay, ressortissante française

Demande de bourgeoisie de Mme Maria Santa Scandinavo, ressortissante italienne

Demande de bourgeoisie de Mme Patricia Kastle, ressortissante autrichienne

Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée

Demande de crédit complémentaire Section travaux

Demande de crédit de CHF 150'000.-- pour la réalisation de l'étude préliminaire de la route de contournement RC 451 du Mont-sur-Lausanne

Demande de crédit supplémentaire

Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin

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Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"

Création de locaux scolaires provisoires

Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC

Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi

Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital

Création d'un fonds et adoption d'un règlement communal pour encourager l'efficacité énergétique et le développement durable

Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes

Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis

Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires

Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires. Crédit complémentaire

Crédit complémentaire de frs 10'000.- destiné au compte 331 (déblaiement de la neige)

Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)

Crédit complémentaire de frs 21'500.- pour l'ouverture d'une classe supplémentaire et l'achat de fournitures scolaires

Crédit complémentaire de frs 30'000.- nécessaire au financement des travaux supplémentaires sur divers Domaine : Bâtiments compte 3202

Crédit complémentaire de frs 5'000.- destiné au salaire d'un nouvel employé au service de la voirie

Crédit complémentaire de frs 5'000.- pour le compte signalisation routière

Crédit complémentaire de frs 55'000.- pour la réfection de l'auberge

Crédit complémentaire pour la gestion des travaux

Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)

Crédit complémentaire pour le compte 3134 (part au déficit de la Compagnie des transports publics de la région lausannoise)

Crédit complémentaire pour le compte 32010 Grande-salle – chauffage et éclairage

Crédit complémentaire pour le compte Traitements du personnel enseignant

Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont

Crédit de construction pour le réaménagement du chemin du Verger comportant : la modification du carrefour rte de Lausanne-ch. du Verger. La Construction d'un trottoir sur le chemin du Verger

Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier

Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)

Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)

Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts

Crédit d'étude pour l'élaboration du projet de construction d'un bâtiment - vestiaires sur le site du Châtaignier

Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier

Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier

Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu

Crédit extrabudgétaire au paiement de la part communale 1968 à l'Organisme Médico-social vaudois

Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance

Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts

Crédits d'études pour la réalisation de futurs Domaine : Bâtiments communaux, pour la création d'un nouveau cimetière, pour l'introduction de l'informatique à l'Domaine : Administration communale

Demande d'acquisition de bourgeoisie pour Mme Claudia Corbaz

Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles

Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal

Demande de bourgeoisie de M. Alain De Bluts, ressortissant belge

Demande de bourgeoisie de M. Alessio Leoni, ressortissant italien

Demande de bourgeoisie de M. Alexandre Sedo, de nationalité espagnole

Demande de bourgeoisie de M. Andrei Cepleanu, ressortissant roumain

Demande de bourgeoisie de M. Aronne Enrico Politi, ressortissant italien

Demande de bourgeoisie de M. Denis Debraine, ressortissant français

Demande de bourgeoisie de M. Dietrich Zieschank, orginaire d'Allemagne

Demande de bourgeoisie de M. Francisco Sedo, ressortisant espagnol

Demande de bourgeoisie de M. Günter Hanisch de nationalité allemande

Demande de bourgeoisie de M. Hermann Schmiedel, originaire de Renan/BE

Demande de bourgeoisie de M. Jorge Sedo, de nationalité espagnole

Demande de bourgeoisie de M. Karel Tomsa, originaire de Tchécoslovaquie

Demande de bourgeoisie de M. Mohamed Mihoubi, ressortissant algérien

Demande de bourgeoisie de M. Nicolas Theumann, de nationalité française

Demande de bourgeoisie de M. Radivoj Krstic, ressortissant yougoslave

Demande de bourgeoisie de M. Raimondo Rusconi, de nationalité italienne

Demande de bourgeoisie de M. Ruggiero Faggioni, ressortissant italien

Demande de bourgeoisie de M. Stefano Albinati, de nationalité italienne

Demande de bourgeoisie de M. Vincent Delaunay, ressortissant français

Demande de bourgeoisie de M. Zygmunt Franciszek Lipka, ressortissant polonais

Demande de bourgeoisie de Mme Aleksandra Mirkovitch, de nationalité yougoslave

Demande de bourgeoisie de Mme Alessandra Maria Carla Albinati, de nationalité italienne

Demande de bourgeoisie de Mme Anilda Dalla Riva, originaire d'Italie

Demande de bourgeoisie de Mme Anne-Lise Delaunay, ressortissante française

Demande de bourgeoisie de Mme Maria Santa Scandinavo, ressortissante italienne

Demande de bourgeoisie de Mme Patricia Kastle, ressortissante autrichienne

Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée

Demande de crédit complémentaire Section travaux

Demande de crédit de CHF 150'000.-- pour la réalisation de l'étude préliminaire de la route de contournement RC 451 du Mont-sur-Lausanne

Demande de crédit supplémentaire

Demande de crédit supplémentaire

Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin

Demande de crédits supplémentaires

Demande de crédits supplémentaires

Demande de crédits supplémentaires

Demande de crédits supplémentaires

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