Registres des procès-verbaux du Conseil communal
- CH 002111-6 A-2-(1)-10-01-02-02
- Pièce
- 2016 - 2021
Fait partie de Archives communales de Renens
Procès-verbaux
1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Registres des procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Archives communales de Renens
Procès-verbaux
Registres d'inspection des viandes
Fait partie de Archives communales de Renens
Tableaux
Fait partie de Archives communales de Renens
Mises
Règlement communal de protection des arbres
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement communal de protection des arbres
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement communal de protection des arbres et plan de classement des arbres
Fait partie de Archives communales de Renens
Dossier d'enquête
Règlement communal de protection des arbres et plan de classement des arbres
Fait partie de Archives communales de Renens
Dossier d'enquête
Règlement communal sur la gestion des déchets
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement, directive municipale
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement, synthèse, correspondance
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement, synthèse, correspondance
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement concernant le colportage dans la Commune de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement, correspondance
Règlement concernant le plan d'extension de la Commune
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement concernant le plan d'extension pour la commune de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlements
Règlement concernant le subventionnement des travaux destinés à atténuer la pénurie des logements
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement d'application pour l'impôt personnel, des sociétés et non-pompiers
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement de la commission du personnel communal
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement de location et d'utilisation de la salle de spectacles
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement (copie)
Règlement de police de la Commune de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement de police de la Commune de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement de service du Corps de police
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement des abattoirs et boucheries de la Commune de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement, correspondance
Règlement des lieux d'accueil collectif de jour de la petite enfance
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement d'exécution du Service de défense contre l'incendie pour l'Agglomération de Renens-Gare
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement d'intérieur pour la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlements
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement du personnel, classification des postes, échelles des salaires
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement, plans
Règlement du plan d'extension, police des constructions
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement du plan d'extension, police des constructions: modifications
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement, rapports, préavis, appendice, décision municipale
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement intercommunal sur le service des taxis et prescriptions d'application
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement, prescriptions, modifications
Règlement interne de la commission du personnel communal
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlements
Règlement limitant les heures d'ouverture des magasins dans l'agglomération de Renens-Gare
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement, projet
Règlement pour l'admission dans la bourgeoisie de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlements
Règlement pour l'admission dans la bourgeoisie de Renens du 25 juillet 1925
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Fait partie de Archives communales de Renens
Préavis, correspondance, règlement
Règlement pour le Corps des sapeurs-pompiers de la Commune de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement pour le Corps des sapeurs-pompiers de la Commune de Renens, livret de service
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement pour les employés communaux de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement sur la protection des eaux contre la pollution : prescriptions d'exécution
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Projet de règlement (préavis), règlements
Règlement sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement, préavis, extrait de procès-verbal, correspondance
Règlement sur les inhumations, les incinérations et le cimetière
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement sur les procédés de réclame
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement, projet de règlement, correspondance, tarif
Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlements de police de la Commune de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlements
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlements, préavis, extrait de procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlements, préavis, extrait de procès-verbal
Règlements pour le Service de Défense contre l'Incendie (SDIS)
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlements (projet et originaux), correspondance, préavis, extrait de procès-verbal, commission, procès-verbaux
Règlements pour le Service de Défense contre l'Incendie (SDIS)
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlements (projet et originaux), correspondance, préavis, extrait de procès-verbal, commission, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Renens
Régulation de la RC 151, carrefours Florissant - Flumeaux
Fait partie de Archives communales de Renens
Plan
Fait partie de Archives communales de Renens
Correspondance, promesse de vente, plans, extrait de procès-verbal, reçu
Fait partie de Archives communales de Renens
Correspondance, promesse de vente, plans, extrait de procès-verbal, reçu
Fait partie de Archives communales de Renens
Relations extérieures - Organisations professionnelles
Fait partie de Archives communales de Renens
Relations extérieures - Organisations professionnelles
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Procès-verbal, rapports, correspondance
Fait partie de Archives communales de Renens
Procès-verbal, rapports, correspondance
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Relevés de compte (1501-1629/2000-2405)
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens