Archives Communales du Canton de Vaud

Aménagements extérieurs de l'Domaine : Administration communale de Crétalaison. Secteur nord-est : réalisation de l'infrastructure nécessaire à l'accueil de deux véhicules électriques de fonction. Secteur nord-ouest : mise aux normes AEAI de l'accès pour véhicules de secours et aménagements annexes

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Abornement du chemin du cimetière

Abrogation du Règlement communal sur les Fichiers informatiques et la protection des données personnelles

Abrogation du Règlement de la Municipalité du 26 septembre 2005 et fixation du traitement et des indemnités de fin de mandat des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne : Aide à l'investissement pour la structure d'accueil préscolaire publique "Fondation Les Oliviers - EFAJE"

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide au démarrage pour la structure d'accueil privée Matt & Matic

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Cap Canaille

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Ludo & Duc

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Octroi d'une subvention aux parents plaçant leur enfant dans une structure d'accueil préscolaire privée

Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier

Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier

Achat de matériel complémentaire de déneigement

Achat de terrain à M. Maurice Borgeaud au lieudit Champs du Mottier

Achat d'un bâtiment et d'une parcelle de terrain propriété de l'Etat de Vaud

Achat d'un véhicule pour le Service des travaux

Achat d'un véhicule Unimog 40 CV

Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie

Achat d'une bande de terrain à M. Charles Jacquet au Petit-Mont

Achat d'une bande de terrain à M. Daniel Nusslé en bordure du chemin du Mottier

Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve, propriété de M le Dr Jean Bergier

Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie

Achat d'une parcelle à Mme K. Somerwil

Achat d'une parcelle de terrain

Achat d'une parcelle de terrain à M. Jean Bergier au chemin des Pâquis

Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière

Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches

Acquisition de la parcelle No 1099

Acquisition de l'immeuble de Mme Jeanine Lavanchy-Koch, parcelle No 365, route de la Blécherette 5

Acquisition de l'immeuble propriété de Mme Lydie Vollenweider, parcelle No 1133, chemin de Longeraie

Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie

Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie

Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie

Acquisition d'un véhicule pour le Service du feu

Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

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Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Acquisition et installation de cinq panneaux lumineux graphiques pur un service d'information communal

Acquisition et installation de quatre panneaux lumineux graphiques et mise en place d'un service d'information communal

Addenda au plan d'extension partiel En Barze

Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire

Adduction d'eau du Hameau de la Naz

Adjonction de l'art. 15 du Règlement sur la Comptabilité des Communes (RCCOM) à l'art. 101 du Règlement du Conseil communal

Adjonction de l'article 47 bis au Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions

Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE

Affaire E. Besson. Demande d'une autorisation de plaider

Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous

Affectation de la zone industrielle de Budron

Aménagement de la Place du Grand-Mont

Aménagement de la place du Petit-Mont

Aménagement des arrêts tl de la ligne 8 sur la route de Lausanne et la route de Cugy. Eclairage public sur la route de Lausanne et la route de Cugy

Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis

Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction

Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour

Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir

Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal

Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants

Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club

Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier

Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches

Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier

Annulé

Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier

Arrêté d'imposition

Arrêté d'imposition 1975

Arrêté d'imposition 1976

Arrêté d'imposition 1989 - 1990

Arrêté d'imposition 1991 - 1992

Arrêté d'imposition 2007