[Provisions et besoins de charbon]
- CH -001760-9 1-U-v.2016.2152
- Dossier
- 1939 - 1940
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
un exemplaire rempli à la main et un autre à la machine, avec au dos le contrôle des quantités touchées
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[Provisions et besoins de charbon]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
un exemplaire rempli à la main et un autre à la machine, avec au dos le contrôle des quantités touchées
[Achat de beurre à prix réduit]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
décomptes, bordereaux d'encaissement et journal pour 1946
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Municipalité du Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Finances
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
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Domaine : Finances
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
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Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
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Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
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Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
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Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
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Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
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Demande de crédit complémentaire Section travaux
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Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous
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Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Renouvellement du système informatique de l'Administration communale
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
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Domaine : Collaboration régionale
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
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Domaine : Administration
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
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Réaménagement du chemin de la Roche
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Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
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Domaine : Administration
Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
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RC 501 b, route de Cugy. Réaménagement du secteur Coppoz-Grand-Mont
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Domaine : Génie civil
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Finances
Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Urbanisme
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Bâtiment destiné au Service du feu
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Arrêté d'imposition pour l'année 2001
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Domaine : Finances
Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Collaboration régionale
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Addenda au plan d'extension partiel En Barze
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Domaine : Urbanisme
Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches
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Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
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Domaine : Règlement
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
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Domaine : Finances
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Éducation et petite enfance
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Domaine : Éducation et petite enfance
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
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Domaine : Finances
Implantation de silos au Rionzi
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Domaine : Finances
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Rapports et préavis au Conseil communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Registre pour les chemins. Journées de voirie
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Registre pour les chemins. Journées de voirie
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Livre de la gravière communale
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L'inventaire de 1981 précise : "[comptes] 1830, 1832, 1833, 1839, 1853, 1877"
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Mises et conditions. Voiturages
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