- CH -001760-9 2-1989-11
- Document
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
- Domaine : Génie civil
- Montant : 105000
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Communauté de la région lausannoise COREL
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Domaines et espaces verts
Règlement de classement communal des arbres
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Domaine : Développement durable
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
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Domaine : Finances
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
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Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
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Domaine : Assainissement
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Domaines et espaces verts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
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Domaine : Éducation et petite enfance
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Domaine : Services industriels
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
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Domaine : Culture
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
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Domaine : Administration
Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Domaines et espaces verts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Adduction d'eau du Hameau de la Naz
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Services industriels
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
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Domaine : Urbanisme
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Protection de la population
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
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Domaine : Bâtiments
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
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Domaine : Protection de la population
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
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Domaine : Administration
Comptes communaux de l'année 1991
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Domaine : Finances
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
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Domaine : Législation
Modification du Statut du personnel de l'Administration communale
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Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
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Domaine : Finances
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
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Domaine : Législation
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Domaine : Finances
Organisation de la Municipalité
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Domaine : Administration
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
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Domaine : Génie civil
Demande de crédit supplémentaire
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Domaine : Finances
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
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Domaine : Urbanisme
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
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Domaine : Législation
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Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Arrêté d'imposition pour l'année 1994
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Assainissement
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
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Domaine : Législation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
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Domaine : Collaboration régionale
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
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Domaine : Bâtiments
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
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Domaine : Bâtiments
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
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Domaine : Assainissement
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Forêts
Aménagement de la place du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
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Domaine : Administration
Comptes communaux pour l'année 1993
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
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Domaine : Urbanisme
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Services industriels
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
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Domaine : Génie civil
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Gestion des déchets
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Renouvellement du système informatique de l'Administration communale
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Domaine : Administration
Renouvellement des orgues du Temple du Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Participation financière au CIGM COREL
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale