Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
- CH -001760-9 1-GA-v.2016.1896
- Dossier
- 1978 - --
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
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Chapitre du cadastre de la commune du Mont
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["Projet de chemin de 4 m dès le Moulin Porchet à la Picholette"]
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[Comptes communaux et comptes du gouverneur]
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Pour le cahier 1704 à 1709, l'inventaire de 1981 précise :"Comptes communaux. Le livre se termine par des abergements"
Pour le cahier 1706, l'inventaire de 1981 précise : "Comptes du gouverneur"
Tableau des ménages soumis à l'impôt
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Impôts divers. Boissons et successions
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Affaires diverses. Impôts immobiliers
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liste des contribuables, projets de budgets, comptes pour 1921 et 1922, tableau des chiens
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notamment contre l'incendie, les accidents, pour les chevaux mobilisés, le mobilier et les bâtiments communaux
Correspondance relative aux pauvres
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Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
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[Plan d'aménagement des forêts]
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Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis
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Cottet pour le rachat des dîmes et censes
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Taxes diverses : taupages, chemins
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Lauds en faveur de la famille Bergier d'Illens
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Mises de terre, curetage des fossés
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Mises et conditions. Voiturages
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Quittances des traitements (instituteurs)
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Livre de la gravière communale
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Registre pour les chemins. Journées de voirie
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Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
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Comptes pour la forêt de Vennes
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Comptes pour la forêt de Vennes
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