- CH -001760-9 2-1999-14
- Document
- 1999-04-19 - 1999-06-28
Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Domaine : Finances
Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu
Domaine : Collaboration régionale
Collège du Mottier B. Création d'un laboratoire de sciences
Plan de quartier Sous-la-Culiaironne
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme José et Anne Pinto
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Le Mont-sur-Lausanne - Journal communal "Mont Journal"
Le Mont-sur-Lausanne - Commune
Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Société militaire des Agriculteurs du Mont
[Règlements cantonaux et d'autres communes]
Convention pour la création d'une Police intercommunale Le Mont - Cugy
Domaine : Protection de la population
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Pasquale et Angelina Fuino
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Samuel Erin
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Alain Schauder
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de Mlle Laura Llobet
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Alain Reynaud
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Thong-Khanh Chanchaleune
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de Mlle Phouthanaly Chanchaleune
Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mme Joëlle Perego et son fils Grégory
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Pierre Perego
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de Mlle Hélène Lardier
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de Mlle Anne-Françoise Autret
Domaine : Naturalisation
Bâtiment destiné au Service du feu
Arrêté d'imposition pour l'année 2001
Domaine : Finances
Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire
Domaine : Urbanisme
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Francesco Cozza
Domaine : Naturalisation
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005
Domaine : Administration
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Roxane Bakker
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Hans Manfred Möller
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Aaskan Kevin Möller
Domaine : Naturalisation
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
Domaine : Naturalisation
Réaménagement du chemin de Pernessy
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Naturalisation
Addenda au plan d'extension partiel En Barze
Domaine : Urbanisme
Réaménagement des locaux de voirie
Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Domaine : Règlement
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Domaine : Finances
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Naturalisation
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005
Domaine : Planification
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Domaine : Finances
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Domaine : Urbanisme
Création de locaux scolaires provisoires
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Domaine : Administration
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Implantation de silos au Rionzi
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Domaine : Finances
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Antonio et Ana Isabel Navega
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances