Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
- CH -001760-9 2-2012-04
- Document
- 2012-03-12 - 2012-06-25
Domaine : Administration
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Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Finances
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Domaine : Finances
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
Domaine : Éducation et petite enfance
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Domaine : Finances
Mise à niveau du système informatique communal
Domaine : Finances
Domaine : Règlement
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Domaine : Urbanisme
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2013
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Finances
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Indemnités des membres du Conseil communal
Domaine : Finances
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Domaine : Collaboration régionale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2014
Domaine : Finances
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Domaine : Finances
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Domaine : Finances
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Domaine : Règlement
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
Domaine : Finances
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Révision du Règlement du personnel communal
Domaine : Règlement
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
Domaine : Collaboration régionale
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Domaine : Finances
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Domaine : Finances
Remplacement des applications de gestion informatique
Domaine : Finances
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2016
Domaine : Finances
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Domaine : Finances
Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Domaine : Finances
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Domaine : Administration
Domaine : Collaboration régionale
Plan d'affectation La Clochatte
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Domaine : Règlement
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Domaine : Finances
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets